A propos des Conférences des radiocommunications et du Règlement des radiocommunications
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Travail en cours! |
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A l'heure actuelle, ce portail ne présente des informations et des copies numérisées de documents que pour quelques-unes des premières conférences des radiocommunications. Le travail de numérisation des documents des conférences ultérieures se poursuivra en 2010-2011 en vue de mettre ces documents à disposition sur ce portail. |
Les origines des conférences des radiocommunications et du Règlement des radiocommunications
Avec l'invention en 1896 de la radiotélégraphie sans fil et l'adoption généralisée de cette technique pour les communications maritimes, il a été décidé de convoquer en 1903 une conférence préliminaire des radiocommunications chargée d'étudier l'éventualité d'une réglementation internationale des communications radiotélégraphiques. La Conférence radiotélégraphique internationale réunie en 1906 à Berlin a abouti à la signature de la première Convention radiotélégraphique internationale. Suivant l'exemple de la Convention télégraphique internationale et du Règlement télégraphique qui y était annexé, l'annexe de la Convention radiotélégraphique internationale contenait le premier Règlement régissant la télégraphie sans fil. La Conférence de Berlin a aussi adopté la pratique de l'Union télégraphique internationale qui consistait à organiser à intervalles réguliers des conférences chargées d'examiner et de réviser la Convention radiotélégraphique et les règlements annexés. Ces règlements, qui ont depuis été modifiés et révisés par de nombreuses conférences des radiocommunications au cours des années, constituent aujourd'hui le Règlement des radiocommunications, traité international qui a force obligatoire pour les Etats Membres.
La Convention des télécommunications internationales et le Règlement des radiocommunications
Même si, dans de nombreux cas, les travaux en matière de réglementation des communications filaires et sans fil se recoupaient, voire donnaient lieu à des doubles emplois, les conférences télégraphiques et les conférences radiotélégraphiques étaient organisées séparément jusqu'en 1932. En 1932, à Madrid, la Conférence internationale télégraphique et la Conférence internationale radiotélégraphique se sont réunies et ont décidé de fusionner en une seule entité pour devenir l'Union internationale des télécommunications, une unique Convention englobant les trois domaines distincts - télégraphie, téléphonie et radiocommunications. La nouvelle Convention internationale des télécommunications a servi de charte à l'Union, en a établi l'existence juridique et en a énoncé l'objet, la composition, la structure et les fonctions. Trois Règlements administratifs étaient annexés à cette Convention: le Règlement télégraphique, le Règlement téléphonique et le Règlement des radiocommunications.
Conformément à la tradition établie par la Convention télégraphique internationale de 1875, il était indiqué dans l'Article 18 de la nouvelle Convention des télécommunications de 1932 qu'elle ne pouvait être révisée que par une Conférence de plénipotentiaires, tandis que les Règlements pouvaient être révisés par des conférences administratives. En outre, chaque Conférence administrative était autorisée à admettre la participation, à titre consultatif, d'entreprises privées reconnues par les différents Etats Membres.
Depuis 1932, le Règlement des radiocommunications est révisé par diverses conférences administratives des radiocommunications à caractère général ou spécialisé et, plus récemment, par les conférences mondiales et régionales des radiocommunications.
Le Règlement des radiocommunications
Le Règlement des radiocommunications a pour objet d'assurer que les systèmes de radiocommunication sont exploités sans brouillages. Ce Règlement contient des règles générales régissant l'attribution et l'utilisation des fréquences radioélectriques et des positions orbitales associées pour les stations spatiales et inclut un Tableau d'attribution des bandes de fréquences pour les différents services de radiocommunication (entre autres, radiodiffusion, télévision, radioastronomie, aides à la navigation, service point à point, service mobile maritime, service d'amateur). Ce Règlement traite aussi des façons d'éviter les brouillages préjudiciables et contient diverses autres dispositions, telles celles qui ont trait aux qualifications requises des opérateurs de station ainsi qu'à la nature et au contenu de documents essentiels pour le service des radiocommunications internationales.