Contributions
Compte tenu de la durée limitée de la CMDT-14 et des contraintes de temps imposées par la nécessité de traduire les documents dans les six langues, il est demandé aux Etats Membres et aux Membres de Secteur de faire parvenir les contributions aux travaux de la Conférence de préférence avant le 10 février 2014.
Par ailleurs, afin que la traduction des documents soumis à la CMDT-14 et leur examen approfondi par les délégations puissent être menés à bien dans les délais, conformément à la Résolution 165 (Guadalajara, 2010) de la Conférence de plénipotentiaires, les Etats Membres et les Membres de Secteur voudront bien présenter leurs contributions au plus tard quatorze jours calendaires avant l'ouverture de la Conférence, autrement dit avant le 15 mars 2014. Les Etats Membres et les Membres de Secteur sont instamment priés de prêter la plus grande attention à la préparation de leurs contributions, afin qu'il ne soit pas nécessaire d'apporter des révisions aux documents.
Traitement des contributions avant la Conférence
Afin de regrouper les diverses contributions soumises, de manière à permettre l'élaboration d'un ensemble solide et cohérent d'éléments interdépendants et complémentaires, il a été élaboré un modèle, qui peut être téléchargé à l'adresse suivante:
http://www.itu.int/ITU-D/CDS/contributions/wtdc_v2/index.asp
Ce modèle permettra, non seulement d'uniformiser les modalités de soumission des contributions, mais aussi de faciliter le suivi de leurtraitement en réduisant les opérations de reformatage. Les contributions qui ne seront pas conformes à ce modèle risquent donc de voir leur traitement et leur mise sur le web retardés.
Conformément au numéro 42 des Règles générales régissant les conférences, assemblées et réunions de l'Union, les contributions contenant des propositions doivent être soumises avec un numéro permettant d'identifier chaque proposition ainsi que le thème de la proposition. Le secrétariat annotera chaque proposition avec des numéros, comme suit:
ABC/25/3
ABC étant le symbole de l'Etat Membre ou Membre de Secteur auteur de la proposition, 25 le numéro du document dans lequel la proposition sera publiée et 3 le numéro de série de la proposition à l'intérieur de ce document. Le code à trois lettres et le numéro du document seront donnés par le secrétariat. Toutefois, chaque proposition, lorsqu'elle est soumise, se verra attribuer un numéro par le système en ligne.
Sur la base des contributions qui auront été reçues avant la date limite, le BDT attribuera les documents en fonction des thèmes identifiés par l'administration/le Membre de Secteur qui aura soumis la contribution afin de faciliter les débats à la CMDT-14.
Traitement des contributions pendant la Conférence
En raison de la durée limitée de la Conférence, les débats de fond devraient prévaloir sur la présentation systématique des propositions individuelles. Pour faciliter les références pendant les débats, le secrétariat élaborera un document temporaire rattachant toutes les contributions aux différents points de l'ordre du jour. Les Etats Membres/Membres de Secteur sont vivement encouragés à ne pas soumettre de nouvelles contributions pendant la Conférence.
Longueur maximale des contributions
Les contributions, d'une longueur maximale de cinq (5) pages, doivent être soumises au Directeur du Bureau de développement des télécommunications.
Dans le cas d'une contribution plus détaillée dépassant sensiblement cette longueur, il conviendrait de soumettre un résumé analytique. Seul le résumé analytique sera traduit s'il est soumis dans les délais. La version détaillée de la contribution sera disponible uniquement en ligne et dans la langue d'origine.
