1 Domaine d'application
2 Références
3 Définitions
3.1
Termes définis ailleurs
3.2
Termes définis dans la présente Recommandation
4 Abréviations et acronymes
5 Conventions
6 Spécification de langage
d'applicabilité
6.1
Introduction
6.2
Définitions et abréviations
6.3
Relations avec les spécifications et normes actuelles
6.4
Conformité
6.5
Aperçu du modèle de données
6.6
Prescriptions et recommandations relatives à la conception du contenu
6.7
Prescriptions et recommandations relatives au traitement
6.8
Pseudo-code du langage d'applicabilité CPE