DIVISION A –
DISPOSITIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À
TOUTES LES MÉTHODES
D'EXPLOITATION
I. Heures de service des bureaux
1
Durée et clôture du service – Heure légale
II. Classification de la correspondance
du service des télégrammes public international 2
1
Télégrammes et services spéciaux
1.1 Télégrammes dont l'acceptation est obligatoire
1.2 Télégrammes dont l'acceptation est facultative et services
spéciaux pouvant être admis
III. Rédaction et dépôt des
télégrammes
1
Généralités
2
Caractères pouvant être employés pour la rédaction des télégrammes
3
Ordre de présentation des diverses parties d'un télégramme
4
L'en-tête
5
La partie adresse
5.1 Indications de service
5.2 Dispositions générales pour l'adresse
5.3 Adresse postale complète
5.4 Adresse enregistrée
5.5 Adresse téléphonique
5.6 Adresses télex et télécopie
5.6.1
Adresse télex
5.6.2 Adresse télécopie
5.7 Adresse poste restante ou télégraphe restant
5.8 Adresse boîte postale
6
La partie texte
6.1 Le texte
6.2 La signature
6.3 Télégrammes longs
7
Annulation d'un télégramme à la demande de l'expéditeur
IV. Compte des mots
1
Dispositions générales
2
Compte du nombre des mots taxables
3
Indication du nombre des mots dans la ligne de préambule
4
Irrégularités dans le compte des mots
V. Acheminement et retransmission
des télégrammes
VI. Transmission des télégrammes
1
Ordre de transmission des télégrammes
2
Ordre de transmission des diverses parties d'un télégramme
3
Transmission de l'en-tête
4
Transmission des autres parties d'un télégramme
5
Réception
6
Erreurs et interruptions
VII. Interruption des communications
télégraphiques
1
Déviation des télégrammes
VIII. Remise à destination
1
Dispositions générales
2
Méthodes de remise
3
Non-remise et remise différée
IX. Télégrammes dont l'acceptation
est obligatoire
1
Télégrammes relatifs à la sécurité de la vie humaine (SVH)
2
Télégrammes d'Etat et télégrammes relatifs à l'application de la Charte
des Nations Unies
3
Télégrammes concernant les personnes protégées en temps de guerre par
les Conventions de Genève du 12 août 1949
4
Télégrammes privés ordinaires
5
Correspondance télégraphique de service
6
Télégrammes météorologiques
X. Télégrammes dont l'acceptation
est facultative
1
Télégrammes financiers postaux
2
Télégrammes-lettres
3
Télégrammes privilégiés
XI. Services spéciaux
1
Dispositions générales
2
Transmission et remise urgentes
3
Formules de luxe
XII. Arrêt des télégrammes
1
Transmission de droit de certains télégrammes – Notification des arrêts
XIII. Archives
1
Archives
2
Communication des originaux des télégrammes – Délivrance de copies des
télégrammes
DIVISION B – DISPOSITIONS APPLICABLES À L'EXPLOITATION EN MORSE ET AVEC
APPAREILS ACOUSTIQUES
I. Code Morse
1
Signaux du code Morse
2
Espacement et longueur des signaux
3
Transmission de signes auxquels ne correspondent pas de signaux dans le
code Morse
3.2 Signe de multiplication
3.3 Signe pour cent ou pour mille
3.4 Guillemets
3.5 Signes minute et seconde
4
Transmission des groupes de chiffres et de lettres, des nombres ordinaux
ou des nombres fractionnaires
II. Règles générales de transmission
III. Transmission de télégrammes
ayant un même texte
1
Textes identiques
IV. Incidents de transmission –
Notes de service
V. Contrôle du nombre des mots
transmis – Accusé de réception
1
Contrôle du nombre des mots transmis
2
Accusé de réception
VI. Méthodes de transmission
DIVISION C – DISPOSITIONS APPLICABLES À L'EXPLOITATION AU MOYEN DE SYSTÈMES
TÉLÉGRAPHIQUES AVEC IMPRESSION
I. Signaux pour la transmission
1
Signaux de l'alphabet télégraphique international n° 2
2
Transmission des signes auxquels ne correspondent pas de signaux dans
l'alphabet télégraphique
3
Transmission de nombres ordinaux et fractionnaires et de groupes de
chiffres et de lettres
II. Dispositions générales pour la
transmission des télégrammes
1
Appel
2
Transmission avec numérotage continu
III. Dispositions générales pour la
réception
IV. Dispositions particulières à
l'exploitation poste à poste
1
Transmission des télégrammes vers des systèmes imprimant sur bande
3
Réception
V. Dispositions spéciales à
l'exploitation gentex
1
Dispositions générales
2
Indicatifs
3
Responsabilité des postes émetteurs et récepteurs
4
Opérations précédant la transmission d'un télégramme
5
Transmission des télégrammes
6
Réception des télégrammes
7
Incidents avant transmission
8
Incidents en cours de transmission
11 Procédures particulières pour
l'emploi de convertisseurs de format et/ou de dispositifs automatiques de
correction d'erreurs
12 Avis de service (A) et
utilisation des expressions de code
VI. Coopération entre le système à
retransmission de télégrammes et le réseau gentex
DIVISION D – CORRESPONDANCE TÉLÉGRAPHIQUE DE SERVICE
I. Correspondance télégraphique de service
1
Définitions
II. Télégrammes de service et avis
de service
1
Dispositions générales
2
Télégrammes de service
3
Avis de service
3.1 Dispositions générales
3.2 Procédure
3.2.1 Service de bout en bout
3.2.2 Avis de service à la suite
3.2.3 Avis de service en retour
3.3 Libellé
3.4 Répétition d'un télégramme
III. Exemples de format et de
rédaction de la correspondance de service
DIVISION E – DISPOSITIONS APPLICABLES À L'EXPLOITATION DES
TRANSMISSIONS INTERNATIONALES DES TÉLÉGRAMMES PAR TÉLÉCOPIE
1
Dispositions générales
2
Rédaction des télégrammes à
transmettre
3
Acheminement et retransmission des télégrammes
4
Remise à destination
5
Correspondance de service
6
Archives