1 Introduction
2
Domaine d'application
3
Références normatives
4
Définitions
5
Abréviations
6
Fonctions et responsabilités du groupe NAG de l'UIT‑T
6.1 Administration et enregistrement des ressources de numérotage
de l'UIT-T
6.2 Consultation des Commissions d'études compétentes
6.3 Compte rendu et diffusion des informations
6.3.1 Publication régulière des décisions
6.3.2 Demande de comptes rendus supplémentaires
6.4 Audits de l'administration des ressources
6.5 Garantie de la disponibilité des ressources
6.6 Mesures de performance
6.7 Prescriptions des Administrations nationales
6.8 Participation aux réunions de Commission
6.9 Accès au personnel administratif
6.10 Réponse aux demandes d'informations
6.11 Assistance aux demandes
6.12 Procédures d'appel
6.13 Compte rendu financier
7
Audit des enregistrements du groupe NAG de l'UIT et des cessionnaires de
ressource
7.1 Audit des enregistrements du groupe NAG de l'UIT par les
Commissions compétentes
7.2 Audit des
enregistrements des cessionnaires de ressource par le groupe NAG de l'UIT
8
Procédures d'appel
Annexe A - Liste des ressources mondiales de
numérotage de l'UIT‑T