1 Domaine d'application
2 Références
3 Définitions
3.1 Termes définis ailleurs
3.2 Termes définis dans la présente Recommandation
4 Abréviations et acronymes
5 Principes et format des numéros UIFN
5.1 Principes des numéros UIFN
5.2 Format des numéros UIFN
6 Principes d'attribution des numéros
7 Procédures suivies par le requérant
8 Procédures suivies par le service du registre
9 Procédures de demande de modification
10 Procédures suivies par le service du registre pour la phase de lancement
et pour les demandes en double
11 Élaboration du formulaire de demande de numéro universel de libre-appel
international
12 Élaboration du formulaire de notification d'état de numéro universel de
libre-appel international
13 Élaboration du formulaire de notification de numéro UIFN pour
exploitations reconnues multiples
Annexe A Procédures suivies par le requérant
Annexe B Procédures suivies par le service du registre
Annexe C Procédures de demande de modification
C.1 Procédures de demande de modification
C.1.1 Procédures de documentation concernant des
exploitations reconnues multiples
C.1.2 Procédures d'attribution à un autre requérant
C.1.3 Changement de requérant
Annexe D Procédures suivies par le service du registre pour la phase de
lancement et pour les demandes en double
D.1 Procédures suivies par le service du registre
D.1.1 Phase de lancement
D.1.2 Phase de croisière
D.2 Procédures applicables aux demandes en double
D.2.1 Demandes en double
D.2.2 Procédures spécifiques
Annexe E Élaboration du formulaire de demande de numéro universel de
libre-appel international
E.1 Élaboration de la Partie A du formulaire de demande de numéro
universel de libre‑appel international
E.2 Élaboration de la Partie B du formulaire de demande de numéro
universel de libre-appel international
Annexe F Élaboration du formulaire de notification d'état de numéro universel
de libre-appel international
F.1 Élaboration de la Partie A du formulaire de notification d'état
de numéro universel de libre-appel international
F.2 Élaboration de la Partie B du formulaire de notification d'état
de numéro universel de libre-appel international
Annexe G Élaboration du formulaire de notification de numéro UIFN pour
exploitations reconnues multiples
G.1 Élaboration de la Partie A du formulaire de notification de
numéro UIFN pour exploitations reconnues multiples
G.2 Élaboration de la Partie B du formulaire de notification de
numéro UIFN pour exploitations reconnues multiples
Appendice I Procédure suivie par le requérant
Appendice II Procédure suivie par le service du registre
Appendice III Procédures applicables aux demandes en double