1 Domaine d'application
2 Références
normatives
3 Termes
et définitions
4 Généralités
5 Indicatifs
de pays pour les zones géographiques
5.1 Réservation
5.2 Critères d'attribution
5.3 Critères de retrait
5.4 Procédures de réservation, d'attribution et de retrait d'indicatifs
de pays pour les zones géographiques
5.5 Organigramme des procédures
6 Indicatifs
de pays pour des services mondiaux
6.1 Critères de réservation
6.2 Critères d'attribution
6.3 Critère de retrait
6.4 Procédures de réservation, d'attribution et de retrait des
indicatifs de pays pour le service mondial
6.5 Organigramme des procédures
7 Indicatif de pays pour d'autres services mondiaux
7.1 Critères de réservation pour d'autres services mondiaux
7.2 Critères d'attribution pour d'autres services mondiaux
7.3 Critères de retrait pour d'autres services mondiaux
7.4 Procédures de réservation, d'attribution et de retrait d'indicatifs
de pays pour d'autres services mondiaux
7.5 Retrait pour d'autres services mondiaux
7.6 Procédure d'appel pour d'autres services mondiaux
8 Indicatifs
de pays et codes d'identification associés destinés aux Réseaux
8.1 Critères de réservation
8.2 Critères d'attribution
8.3 Critères de retrait
8.4 Procédures de réservation, d'attribution et de retrait d'indicatifs
de pays et codes d'identification associés pour les Réseaux
8.5 Procédure d'appel
8.6 Organigramme des procédures
9 Indicatifs de pays et codes d'identification associés pour les réseaux
à usages multiples
9.1 Critères de réservation pour les réseaux à usages multiples
9.2 Critères d'attribution pour les réseaux à usages multiples
9.3 Critères de retrait pour les réseaux à usages multiples
9.4 Procédures de réservation, d'attribution et de retrait d'indicatifs
de pays et de codes d'identification associés pour les réseaux à usages
multiples
9.5 Procédure d'appel pour les réseaux à usages multiples
Annexe A – Indicatif de
pays et longueur des codes d'identification associés
Appendice I – Processus de réservation et d'attribution
des codes d'identification (IC) associés aux indicatifs de la catégorie E.164
appelés "indicatifs de pays (CC) communs pour Réseaux"
I.1 Introduction
I.2 Procédures générales
I.3 Procédures spécifiques de réservation et d'attribution de paires
CC + IC
I.4 Nouvelle soumission d'une demande et procédure d'appel