1
Préambule
1.1 Références
2
Définition et description générale du service
2.1 Définition du service
2.2 Description générale
3
Définitions
4
Accords de service entre l'entité émettrice et l'entité acceptant la
carte en paiement
5
Types de carte pouvant être utilisés
6
Procédures d'exploitation régissant l'utilisation des cartes
6.1 Procédures d'utilisation de la carte pour l'accès au service
par le client
6.2 Fonctions du système
7
Procédures de taxation, de comptabilité et de facturation
7.1 Taxation et comptabilité
7.2 Evaluation des taxes
7.3 Information de facturation
Annexe A – Liste alphabétique des abréviations utilisées dans la
présente Recommandation
Annexe B – Organigrammes des procédures