1 Domaine d'application
2 Création, mandat et équipe de direction
2.1 Création
2.2 Mandat
2.3 Equipe de
direction
3 Méthodes de travail des groupes spécialisés
3.1 Participation
4 Financement des groupes spécialisés et de leurs réunions
5 Appui administratif
6 Logistique des réunions
7 Langue de travail
8 Contributions techniques
9 Droits de propriété intellectuelle
10 Produits
attendus – Approbation et diffusion
10.1 Approbation
des produits attendus
10.2 Impression
et diffusion des produits attendus
11 Rapports
d'activité
12 Annonces
concernant les réunions
13 Lignes
directrices relatives aux travaux
Appendice I – Lignes directrices pour un transfert
efficace des documents élaborés par les groupes spécialisés à leur entité de
rattachement
I.1 Domaine d'application
I.2 Rationalisation du transfert des documents élaborés par les groupes
spécialisés et de leur approbation par les commissions d'études