1
Domaine d'application
2
Création, mandat et membres du bureau
2.1 Création
2.1.1 Etablissement de Groupes spécialisés pour
l'examen de questions techniques entre les réunions des commissions d'études
2.2 Mandat
2.3 Membres du bureau
3
Participation
4
Aspects financiers généraux des Groupes spécialisés
4.1 Financement des réunions
5
Appui administratif
6
Logistique des réunions
7 Langue de travail
8 Contributions techniques
9 Politique en matière de brevets
10 Documents à produire
10.1 Approbation des documents produits
10.2 Publication et diffusion des documents produits
11 Rapports d'activité
12 Annonces concernant les réunions
13 Directives de travail
Annexe A -
Liste récapitulative de critères