1 Domaine d'application
2 Procédures
2.1 Engagement du processus de coopération et d'échange d'informations
2.1.1 Echange d'informations à l'initiative d'une commission d'études de
l'UIT‑T
2.1.2 Echange d'informations à
l'initiative d'une organisation de normalisation régionale ou nationale
2.2 Processus de coopération et d'échange d'informations une fois ce
processus établi
2.2.1 Documents envoyés aux organisations de normalisation régionales et
nationales habilitées A.6
2.2.2 Documents reçus des organisations de normalisation régionales et
nationales habilitées A.6
2.3 Liste des organisations habilitées A.6
2.4 Dispositions sur les droits d'auteur
2.5 Echange électronique de documents
Annexe A -
Critères d'habilitation pour le processus de coopération et d'échange
d'informations avec les organisations de normalisation régionales et nationales
Appendice I -
Etablissement d'un processus de coopération et d'échange d'informations au
titre de la Rec. UIT‑T A.6