1 Domaine d'application
2
Procédures
2.1 Engagement du processus de coopération et d'échange
d'informations
2.1.1 Echange d'informations à l'initiative
d'une Commission d'études
de l'UIT-T
2.1.2 Echange d'informations à l'initiative
d'une organisation de normalisation régionale ou nationale
2.2 Mise en œuvre du processus de coopération et d'échange
d'informations
2.2.1 Documents envoyés aux organisations de
normalisation régionales et nationales habilitées
2.2.2 Documents reçus des organisations de
normalisation régionales et nationales habilitées
2.3 Liste de mesures dressée par le Directeur
2.4 Dispositions sur
les droits d'auteur
2.5 Echange électronique de documents
Annexe A – Critères d'habilitation pour le processus de coopération et
d'échange d'informations avec des
organisations de normalisation régionales et nationales