TABLE DES MATIÈRES

 1     Domaine d'application    
 2     Procédures génériques pour l'inclusion dans les Recommandations UIT‑T de références à des documents émanant d'autres organisations    
 3     Habilitation de l'organisation citée en référence 
Appendice I – Procédure à suivre pour documenter une décision d'une commission d'études ou d'un groupe de travail