TABLE DES MATIÈRES

 1     Domaine d'application
 2     Procédures génériques pour l'inclusion dans les Recommandations de l'UIT‑T de références à des documents émanant d'autres organisations
 3     Habilitation de l'organisation citée en référence
Appendice I - Procédure à suivre pour documenter une décision d'une  Commission d'études ou d'un Groupe de travail