1 Introduction
2 Procédures
2.1 Engagement du processus de communication
2.1.1 Processus de communication à l'initiative d'une Commission d'études de
l'UIT-T
2.1.2 Processus de communication à l'initiative d'un forum ou d'un consortium
2.2 Processus de communication une fois établi
2.2.1 Documents envoyés aux forums ou consortiums habilités
2.2.2 Documents reçus des forums ou consortiums habilités A.4
2.3 Liste des organisations habilitées A.4
2.4 Dispositions sur les droits d'auteur
Annexe A – Critères d'habilitation pour le processus de
communication avec
les forums et consortiums
Appendice I – Etablissement d'un processus de coopération et d'échange d'informations au titre de l'UIT‑T A.4