Recommandation UIT-T A.25 (03/2022) Procédures génériques d'incorporation de texte applicables entre l'UIT-T et d'autres organisations
Résumé
Historique
AVANT-PROPOS
TABLE DES MATIÈRES
1 Domaine d'application
2 Références
3 Définitions
     3.1 Termes définis ailleurs
     3.2 Termes définis dans la présente Recommandation
4 Abréviations et acronymes
5 Conventions
6 Procédures génériques d'incorporation du texte de documents d'autres organisations dans des documents de l'UIT-T
     6.1 Procédures d'incorporation
     6.2 Dispositions en matière d'autorisation
     6.3 Dispositions sur les droits d'auteur
7 Procédures génériques d'incorporation du texte de documents de l'UIT-T dans des documents d'autres organisations
     7.1 Documents envoyés à d'autres organisations
     7.2 Dispositions en matière d'autorisation
     7.3 Dispositions sur les droits d'auteur
Appendice I  Flux relatif à l'incorporation d'un texte émanant d'une autre organisation
Appendice II  Procédure à suivre pour documenter une décision d'une commission d'études ou d'un groupe de travail
     II.1 Description du document cité en référence (ou copie intégrale)
     II.2 État de l'approbation
     II.3 Justification de l'incorporation concernée
     II.4 Aspects relatifs aux droits de propriété intellectuelle (brevets, droits d'auteur en matière de logiciels ou de textes, marques) le cas échéant, se rapportant au texte qu'il est proposé d'incorporer
     II.5 Autres renseignements
     II.6 Stade d'élaboration ou degré de stabilité du document
     II.7 Rapport entre le document et d'autres documents existants ou en gestation
     II.8 Liste des références normatives figurant dans le document incorporé
     II.9 Habilitation de l'organisation (conformément à l'Annexe B de la Recommandation [UIT-T A.5])
     II.10 Processus de tenue à jour des documents
Bibliographie
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