1 Commissions
d'études et groupes qui en relèvent
1.1 Fréquence
des réunions
1.2 Coordination
des travaux
1.3 Préparation
des études et des réunions
1.4 Conduite
des réunions
1.5 Notes
de liaison
1.6 Activités
par correspondance
1.7 Préparation
des rapports des commissions d'études, groupes de travail ou groupes de travail
mixtes, des Recommandations et des Questions nouvelles
1.8 Définitions
2 Gestion des
commissions d'études
2.1 Structure
et répartition des travaux des commissions d'études
2.2 Activités
conjointes de coordination (JCA)
2.3 Rôle
des Rapporteurs
3 Soumission et traitement
des contributions
3.1 Soumission
des contributions
3.2 Traitement
des contributions
3.3 Documents
temporaires
3.4 Accès
électronique
Appendice I – Présentation des rapports d'activité
soumis par le Rapporteur
Annexe A – Gabarit à utiliser pour décrire une
proposition de nouvelle Recommandation dans le programme de travail