1 Commissions d'études et
groupes qui en relèvent
1.1
Fréquence
des réunions
1.2
Coordination
des travaux
1.3
Préparation
des études et des réunions
1.4
Conduite
des réunions
1.5 Notes
de liaison
1.6
Préparation
des rapports des commissions d'études, des groupes de travail et des groupes de
travail mixtes, des Recommandations et des Questions nouvelles
1.7
Définitions
2 Gestion des commissions
d'études
2.1
Structure
et répartition des travaux des commissions d'études
2.2
Groupes
mixtes de coordination
2.3
Rôle
des Rapporteurs
3 Soumission et traitement des
contributions
3.1 Soumission des contributions
3.2 Traitement des contributions
3.3 Documents temporaires
3.4 Accès électronique
Appendice I – Présentation du programme de travail
proposé par le Rapporteur
Appendice II – Présentation du Rapport d'activité soumis
par le Rapporteur