Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
ANNEXE 1
Protection du service de radiodiffusion contre les brouillages
occasionnés par les services fixe et mobile terrestre
PARTIE I DE L'ANNEXE 1
1. Champ minimal à protéger
2. Rapports de protection
2.1 Observations générales
2.2 Rapport de protection pour le canal d'image
2.2.1 Systèmes à 525 lignes
2.2.2 Systèmes à 625 lignes
2.3 Rapports de protection pour le canal son
2.3.1 Systèmes sonores analogiques (à une ou deux
porteuses son)
2.3.2 Systèmes sonores numériques
2.4 Rapports de protection pour le brouillage hors canal
2.4.1 Canaux adjacents
2.4.2 Canal conjugué
2.4.3 Autres types de brouillage
3. Marge de protection pour les services de télévision
4. Autres facteurs à prendre en considération
4.1 Facteurs d'ajustement (AF)
4.1.1 Brouillage occasionné par des stations du service
fixe ou des stations de base du service mobile terrestre présentant une
polarisation orthogonale par rapport à une station du service de télévision
4.1.2 Brouillage occasionné par des stations du service
fixe ou des stations de base du service mobile terrestre présentant la même
polarisation qu'une station du service de télévision
4.1.3 Brouillage occasionné par une station mobile
terrestre exploitée à plus de 40 km de la limite extérieure de la zone de
couverture d'une station du service de télévision
4.1.4 Brouillage occasionné par une station mobile
terrestre exploitée à moins de 40 km d'un emplacement de réception d'une
station du service de télévision
4.2 Brouillages multiples provenant de sources situées sur le même
emplacement
4.3 Brouillages multiples provenant de sources situées sur des
emplacements différents
4.4 Hauteur équivalente des antennes d'émission
5. Evaluation du brouillage
PARTIE II DE L'ANNEXE 1
1. Valeurs minimales de champ à protéger
2. Rapports de protection
3. Marge de protection pour les services de radiodiffusion sonore
4. Autres facteurs à prendre en considération
4.1 Facteurs d'ajustement (AF)
4.1.1 Brouillage occasionné par une station mobile
terrestre exploitée à plus de 40 km de la limite extérieure de la zone de
couverture d'une station du service de radiodiffusion sonore
4.1.2 Brouillage occasionné par une station mobile
terrestre exploitée à moins de 40 km d'un emplacement de réception d'une
station du service de radiodiffusion sonore
4.2 Brouillages multiples provenant de sources situées sur le même
emplacement
4.3 Brouillages multiples provenant de sources situées sur des
emplacements différents
4.4 Hauteur équivalente des antennes d'émission
5. Evaluation du brouillage
PIÈCE JOINTE 1 DE L'ANNEXE 1
«Détermination du champ utilisable par la méthode de multiplication simplifiée
4.1 Notion de champ utilisable
4.2 Calcul de l'intégrale de probabilité
4.2.1 Evaluation par tabulation
4.2.2 Evaluation par l'approximation de Hastings
4.3 Méthodes de calcul pratiques pour déterminer le champ
utilisable
PIÈCE JOINTE 2 DE L'ANNEXE 1
ANNEXE 2
Protection du service mobile terrestre contre les émissions du service de
radiodiffusion
1. Valeurs de champ minimal à protéger
1.1 Protection des systèmes analogiques de transmission de la
parole
1.2 Protection des systèmes numériques de transmission de la parole
2. Rapports de protection
2.1 Partage avec le service de radiodiffusion (télévision) quand le
canal mobile tombe dans le canal de télévision
2.2 Partage avec le service de radiodiffusion (sonore) quand le
canal mobile tombe à moins de 600 kHz du canal de radiodiffusion
2.3 Autres brouillages
2.3.1 Désensibilisation
2.3.2 Produits d'intermodulation
2.3.3 Réponses parasites
3. Marge de protection
3.1 Evaluation de la marge de protection
4. Autres facteurs à prendre en considération
4.1 Discrimination de l'antenne de réception
4.2 Hauteurs d'antenne
5. Evaluation du brouillage
ANNEXE 3
Protection du service fixe contre les brouillages causés par le service de
radiodiffusion
1. Valeurs de champ minimal à protéger
2. Rapports de protection
2.1 Partage dans le canal de radiodiffusion télévisuelle
2.2 Partage en dehors du canal de radiodiffusion télévisuelle
2.3 Autres mécanismes de brouillage
2.3.1 Désensibilisation
2.3.2 Produits d'intermodulation
2.3.3 Réponses parasites
3. Marge de protection
3.1 Evaluation de la marge de protection
4. Autres facteurs à prendre en considération
4.1 Discrimination de l'antenne de réception
4.2 Découplage de polarisation de l'antenne de réception