Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
Annexe Fréquences et largeurs de bande préférées pour les satellites habités
ou non du service de recherche spatiale, proches de la Terre
1 Introduction
2 Opérations de communication et de poursuite dans le service de recherche
spatiale et exigences techniques associées
2.1 Fonctions
2.1.1 Transmissions de télécommande
2.1.2 Transmissions de télémesure concernant l'engin
spatial
2.1.3 Transmissions de télémesure concernant la mission
2.1.4 Poursuite
3 Bandes de fréquences utilisées pour les missions de recherche spatiale
3.1 Exigences relatives aux missions
3.2 Exigences relatives aux équipements
3.3 Phénomène de propagation et de rayonnement
3.4 Qualité de fonctionnement des liaisons
3.5 Recommandations relatives aux attributions au service de
recherche spatiale
4 Bandes de fréquences préférées, leurs utilisations par les systèmes du
service de recherche spatiale et largeurs de bande de liaisons particulières
types et leurs utilisations
Pièce jointe de l'Annexe