Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
Annexe 1 Définitions générales et procédures concernant les produits
numériques de la Commission d'études 3 de l'UIT-R
1 Introduction
2 Types de produits numériques supplémentaires de la Commission d'études 3
3 Procédure adoptée par la Commission d'études 3 pour l'évaluation des
produits numériques
4 Informations sur les droits d'auteur afférents aux logiciels de l'UIT
Annexe 2 Informations nécessaires pour l'évaluation des produits numériques de
la Commission d'études 3 de l'UIT-R
1 Introduction
2 Informations pour l'évaluation d'ensembles de données numériques
3 Renseignements à fournir pour l'évaluation de programmes informatiques