Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Caractéristiques de l'équipement d'usage
général
1 Généralités
2 Format technique
de la séquence d'appel
3 Suite de points
et calage
3.4.1 200 bits
3.4.2 20 bits
4 Spécificateur de
format
5 Adresse
6 Catégorie
7 Auto-identification
8 Messages
8.1.1 Message 1
8.1.2 Message 2
8.1.3 Message 3
8.1.4 Message 4
8.2 Relais
d'alerte de détresse, accusé de réception de relais d'alerte de détresse,
accusé de réception de détresse
8.2.1 Message 0
8.2.2 Message 1
8.2.3 Message 2
8.2.4 Message 3
8.2.5 Message 4
8.3 Autres
types d'appel
8.3.1 Message 1
8.3.2 Message 2
8.3.3 Message 3
8.4 Relais
d'alerte de détresse
8.5 Appels
d'essai
8.6 Auto-annulation
d'alerte de détresse
9 Fin de séquence
10 Caractère de
contrôle d'erreur
11 Tentative
d'alerte de détresse
12 Equipement
d'interface homme-machine à bord des navires
12.1 Alarme
acoustique installée à bord
12.2 Temporisateur
d'inactivité
12.3 Affichage
12.4 Identité
du service mobile maritime
12.5 Fonction
de commutation automatique de voies en ondes métriques
12.6 Interface
de données
12.7 Actualisation
de position
12.8 Entrée de
la zone géographique
12.9 Transports
sanitaires et navires/aéronefs neutres
12.10 Appels de
groupe (navires ayant un intérêt commun)/appel individuel
13 Interface
homme-machine portative
13.1 Alarme
acoustique
13.2 Temporisateur
d'inactivité
13.3 Affichage
13.4 MMSI/identité
maritime
13.5 Commutation
automatique de voies
14 Equipements ASN
portatifs en ondes métriques muni de systèmes de localisation électronique
(Classe H)
15 Opération de
demande de position pour les équipements des classes D, E et H
16 Dispositifs
signalant la présence de personnes à la mer à l'aide de techniques ASN en ondes
métriques (Classe M)
16.1 Boucle
ouverte et boucle fermée
16.2 Exigences
générales
16.3 Numéro
d'identification
16.4 Mesures
destinées à éviter les fausses alertes
16.5 Auto-annulation
des alertes de détresse
16.6 Suite à
donner aux messages d'accusé de réception
16.7 Dispositifs
MOB fonctionnant en boucle ouverte
16.8 Dispositifs
MOB fonctionnant en boucle fermée
Annexe 2 Classes d'équipement
1 Les classes
d'équipement ne s'appliquent qu'aux équipements de navire
Annexe 3 Interface utilisateur destinée à simplifier
le fonctionnement des équipements de navire
1 Généralités
2 Définitions
3 Commandes
4 Affichage des
messages en langage clair
5 Emission de
messages ASN
5.1 Eléments
composant les messages ASN
5.2 Lignes
directrices opérationnelles à l'intention de l'opérateur
5.3 Configuration
par défaut
5.4 Autres
options
Annexe 4 Procédures automatisées destinées à
simplifier le fonctionnement des équipements de navire
1 Généralités
2 Définitions
3 Tâches prises en
charge par les procédures automatisées
3.1 Tâches
communes à toutes les procédures automatisées permettant de traiter des
messages d'appel sélectif numérique
3.1.1 Gestion des alarmes
3.1.2 Affichage des étapes de la procédure automatisée
3.1.3 Syntonisation de la radio
3.1.4 Affichage des options proposées à l'opérateur
3.1.5 Traitement des messages d'appel sélectif numérique ne se rapportant
pas à la procédure active
3.1.6 Affichage des avertissements
3.1.7 Traitement des messages d'appel sélectif numérique contenant des
erreurs
3.1.8 Emission de messages d'appel sélectif numérique
3.1.9 Arrêt automatisé
3.2 Tâches
propres à certaines procédures automatisées
3.2.1 Tâches associées aux procédures automatisées déclenchées par la
réception de messages d'appel sélectif numérique autres que des messages de détresse
3.2.2 Tâches associées aux procédures automatisées déclenchées par l'envoi
d'un message d'appel sélectif numérique autre qu'un message de détresse
3.2.3 Tâches associées aux procédures automatiques déclenchées par la
réception d'un message d'appel sélectif numérique de détresse ou par l'envoi
d'un relais d'alerte de détresse pour le compte de quelqu'un d'autre
3.2.4 Tâches associées aux procédures automatisées déclenchées par l'envoi
d'une tentative d'alerte de détresse
3.2.5 Procédure automatisée de communication par radiotéléphonie
3.2.6 Autres procédures automatisées n'utilisant pas l'appel sélectif
numérique
3.3 Tâches
relatives à plusieurs procédures automatisées
3.3.1 Nombre de procédures automatisées simultanées
3.3.2 Procédure automatisée d'envoi d'alerte de détresse
3.3.3 Options proposées à l'opérateur
3.3.4 Procédures automatisées en cas d'interrogation, d'essai ou de
demande de position n'ayant pas fait l'objet d'accusé de réception et en
attente
3.4 Avertissements