Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
Annexe 1 Caractéristiques de l'équipement d'usage général
1 Généralités
2 Format de la séquence d'appel
3 Suite de points et calage
3.4.1 200 bits
3.4.2 20 bits
4 Spécificateur de format
5 Adresse
6 Catégorie
7 Auto-identification
8 Messages
8.5 Appels d'essai
9 Fin de séquence
10 Caractère de contrôle d'erreur
11 Tentative d'alerte de détresse
12 Equipement d'interface homme-machine à bord des navires
12.1 Alarme acoustique installée à bord
12.2 Temporisateur d'inactivité
12.3 Affichage
12.4 MMSI
12.5 Désactivation de la fonction de commutation automatique de la
voie ASN
12.6 Interface de données
12.7 Actualisation de position
12.8 Entrée de la zone géographique
12.9 Transports médicaux et navires/aéronefs neutres
Annexe 2 Classes d'équipement
1 Les classes d'équipement ne s'appliquent qu'aux équipements de navire
2 Les spécifications correspondant aux classes B, D et E sont données aux
§ 3, 4 et 5 (pour les spécifications techniques, se rapporter aux
Tableaux 4.1 à 4.10.2)
3 Classe B (en ondes hectométriques et/ou métriques seulement)
3.1 Capacités d'émission
3.1.5 Messages
3.2 Capacités de réception
4 Classe D (en ondes métriques seulement)
4.1 Capacités d'émission
4.1.5 Messages
4.2 Capacités de réception
5 Classe E (en ondes hectométriques et/ou décamétriques seulement)
5.1 Capacités d'émission
5.1.5 Messages
5.2 Capacités de réception
Annexe 3
Exemple de conception Interface utilisateur destinée à simplifier le
fonctionnement des équipements de navire
1 Généralités
2 Définitions
3 Commandes
4 Affichage des messages en langage clair
5 Emission de messages ASN
5.1 Eléments composant les messages ASN
5.2 Lignes directrices opérationnelles à l'intention de l'opérateur
5.3 Configuration par défaut
5.4 Autres options
Annexe 4 Exemple de conception
Procédures automatisées destinées à simplifier le fonctionnement des
équipements de navire
1 Généralités
2 Définitions
3 Tâches prises en charge par les procédures automatisées
3.1 Tâches communes à toutes les procédures automatisées permettant
de traiter des messages ASN
3.1.1 Gestion des alarmes
3.1.2 Affichage des étapes de la procédure automatisée
3.1.3 Syntonisation de la radio
3.1.4 Affichage des options proposées à l'opérateur
3.1.5 Traitement des messages ASN ne se rapportant pas à
la procédure active
3.1.6 Affichage des avertissements
3.1.7 Traitement des messages ASN contenant des erreurs
3.1.8 Emission de messages ASN
3.1.9 Arrêt automatisé
3.2 Tâches propres à certaines procédures automatisées
3.2.1 Tâches associées aux procédures automatisées
déclenchées par la réception de messages ASN autres que des messages de
détresse
3.2.2 Tâches associées aux procédures automatisées
déclenchées par l'envoi d'un message ASN autre qu'un message de détresse
3.2.3 Tâches associées aux procédures automatiques
déclenchées par la réception d'un message ASN de détresse ou par l'envoi d'un
relais de détresse pour le compte de quelqu'un d'autre
3.2.4 Tâches associées aux procédures automatisées
déclenchées par l'envoi d'une tentative d'alerte de détresse
3.2.5 Procédure automatisée de communication par
radiotéléphonie
3.2.6 Autres procédures automatisées n'utilisant pas
l'ASN
3.3 Tâches relatives à plusieurs procédures automatisées
3.3.1 Nombre de procédures automatisées simultanées
3.3.2 Procédure automatisée d'envoi d'alerte de détresse
3.3.3 Options proposées à l'opérateur
3.3.4 Procédures automatisées en cas d'interrogation,
d'essai ou de demande de position n'ayant pas fait l'objet d'accusé de
réception et en attente
3.4 Avertissements