Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
Annexe 1 Classification des dispositifs de radiocommunication maritimes
autonomes
Annexe 2 Caractéristiques techniques et opérationnelles de dispositifs de
radiocommunication maritimes autonomes du Groupe A
A2-1 Dispositifs signalant la présence de personnes à la mer utilisant
l'appel sélectif numérique en ondes métriques (classe M) et la technologie du
système d'identification automatique
A2-1.1 Fonctionnement en boucle ouverte et en boucle fermée
A2-1.2 Caractéristiques générales
A2-1.3 Numéro d'identification
A2-1.4 Mesures pour éviter les fausses alertes
A2-1.5 Auto-annulation des alertes de détresse
A2-1.6 Suite à donner aux messages d'accusé de réception
A2-1.7 Fonctionnement en boucle ouverte des dispositifs signalant la
présence de personnes à la mer
A2-1.8 Fonctionnement en boucle fermée des dispositifs signalant la
présence de personnes à la mer
A2-2 Aide mobile à la navigation
Annexe 3 Caractéristiques techniques et opérationnelles des dispositifs de
radiocommunication maritimes autonomes du Groupe B utilisant la technologie du
système d'identification automatique
A3-1 Introduction
A3-2 Caractéristiques techniques
A3-3 Caractéristiques générales
A3-4 Caractéristiques de l'émetteur
A3-5 Précision de synchronisation
A3-6 Configuration d'accès à la voie
A3-7 Identification de l'utilisateur (identificateur unique)
A3-8 Fonctionnement de l'émission du message
A4-1 Introduction
A4-2 Caractéristiques techniques permettant de garantir la compatibilité
avec les dispositifs AMRD du Groupe B utilisant la technologie AIS
Annexe 5 Messages utilisés pour les dispositifs de radiocommunication
maritimes autonomes du Groupe B utilisant la technologie du système
d'identification automatique
A5-1 Introduction
A5-1.1 Résumé des messages des dispositifs AMRD
A5-1.2 Compte rendu de position des dispositifs AMRD du Groupe B
A5-1.2.1 Type de dispositif AMRD du Groupe B
A5-1.2.2 Pages de données étendues du compte rendu de
position des dispositifs AMRD du Groupe B
A5-1.3 Compte rendu d'informations de nature exclusive des dispositifs
AMRD du Groupe B
A5-1.4 Comptes rendus additionnels de dispositifs AMRD du Groupe B
A5-1.5 Compte rendu d'identité des dispositifs AMRD du Groupe B
A5-1.6 Comptes rendus d'informations statiques des dispositifs AMRD du
Groupe B
A5-1.6.1 Point de référence de la position indiquée et
dimensions de la zone
A5-1.7 Message binaire de dispositifs AMRD du Groupe B
A5-1.7.1 Identificateur d'application