TABLE DES MATIÈRES

Politique en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
Annexe 1  Exemples de dispositions de fréquences dans la bande 380-470 MHz dans certains pays de la Région 1 pour les applications à bande étroite  et à bande élargie de protection du public et  de secours en cas de catastrophe
 1     Région 1
        1.1     DMO (Exploitation en mode direct)
        1.2     AGA (Opération air-sol-air)
        1.3     Fréquences centrales
Annexe 2  Exemples de dispositions de fréquences dans la bande 763-776 MHz et la bande 793-806 MHz dans certains pays de la Région 2 pour les applications à bande étroite, à bande élargie et à large bande de protection du public et  de secours en cas de catastrophe
 1     Région 2
        1.1     Exemple de disposition de fréquences «A»
        1.2     Exemple de disposition de fréquences «B»
Annexe 3  Exemples de dispositions de fréquences pour la bande 806‑869 MHz dans certains pays de la Région 2 pour les applications à bande étroite  de protection du public et de secours en cas de catastrophe
 1     Région 2
        1.1     Exemple de disposition de fréquences
                  1.1.1     Désignation des blocs de fréquences
                  1.1.2     Disposition des canaux
Annexe 4  Exemples de dispositions de fréquences pour la gamme 406,1-430 MHz dans certains pays de la Région 3 pour les applications à bande étroite  de protection du public et de secours en cas de catastrophe
 1     Région 3
        1.1     Exemple de disposition de fréquences – 406,1-410 MHz
        1.2     Exemple de disposition de fréquences pour les applications PPDR numériques dans la bande 410-430 MHz
                  1.2.1     Dispositions des fréquences pour un espacement des canaux de 25 kHz
                  1.2.2     Dispositions des fréquences pour un espacement des canaux de 12,5 kHz
                  1.2.3     Plan d'allotissement des canaux
Annexe 5  Exemples de dispositions de fréquences pour les bandes 806-824 MHz et 851‑869 MHz dans certains pays de la Région 3 pour les applications  à bande étroite et large bande de protection du public et  de secours en cas de catastrophe
 1     Région 3
        1.1     Exemple de plan pour les systèmes à bande étroite – 806-824/851-869 MHz
        1.2     Exemple de plan pour les systèmes large bande – 806-824/851-869 MHz
        1.3     Exemple pour les systèmes à bande étroite et large bande dans la bande 806‑824/851‑869 MHz
                  1.3.1     Exemple de disposition de fréquences pour les systèmes à bande étroite et large bande
                  1.3.2     Exemple de disposition des canaux pour les systèmes à bande étroite
                  1.3.3     Exemple de disposition des canaux pour les systèmes large bande