Politique
en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Exemples de dispositions de fréquences dans
la bande 380-470 MHz dans certains pays de la Région 1 pour les
applications à bande étroite et à bande élargie liées à la protection du
public et aux opérations de secours en cas de catastrophe
a) Pour les
systèmes dont la largeur de bande de canal est inférieure ou égale à
150 kHz
b) Pour les
systèmes dont la largeur de bande de canal est de 200 kHz
c) Pour les
systèmes dont la largeur de bande de canal est de 1,25 MHz
Annexe 2 Exemples de dispositions de fréquences dans
la bande 763-776 MHz et la bande 793-806 MHz dans certains pays de
la Région 2 pour les applications à bande étroite, à bande élargie et à large
bande liées à la protection du public et aux opérations de secours en cas de
catastrophe
1 Région 2
1.1 Exemple de
dispositions de fréquences «A»
1.2 Exemple de
dispositions de fréquences «B»
Annexe 3 Exemples de dispositions de fréquences pour
la bande 806‑869 MHz dans certains pays de la Région 2 pour les
applications à bande étroite liées à la protection du public et aux opérations
de secours en cas de catastrophe
1 Planification
générale de la bande 806-824/851-869 MHz
1.1 Exemple de
disposition de fréquences
1.1.1 Désignation des blocs de fréquences
1.1.2 Disposition des canaux
Annexe 4 Exemples de dispositions de fréquences pour
les bandes 806-824 MHz et 851-869 MHz dans certains pays de la Région 3 pour
les applications à bande étroite liées à la protection du public et aux
opérations de secours en cas de catastrophe