Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
Annexe 1 Dispositions applicables à l'exploitation en
Morse
1 Signaux du code Morse
2 Espacement et longueur des signaux
3 Transmission de signes auxquels ne correspondent pas de signaux dans le
code Morse
3.2 Signe de multiplication
3.3 Signe pour cent ou pour mille
3.4 Guillemets
3.5 Signes minute et seconde
4 Transmission des groupes de chiffres et de lettres, des nombres ordinaux
ou des nombres fractionnaires