TABLE DES MATIÈRES

Politique en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
Annexe  1  Caractéristiques techniques essentielles des stations terriennes mobiles exploitées en mode AMRT dans le cadre de systèmes mondiaux non OSG du SMS et fonctionnant dans les bandes situées entre 1 et 3 GHz
Annexe  2  Caractéristiques techniques essentielles des stations terriennes mobiles exploitées en mode AMRC dans le cadre de systèmes non OSG du SMS et fonctionnant dans des bandes situées entre 1 et 3 GHz