Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Caractéristiques opérationnelles des systèmes
de communication hertziens pour les malentendants
1 Principes de
fonctionnement des systèmes
2 Système à boucle
d'induction (souvent appelé Telecoil)
3 Systèmes en
ondes métriques et décimétriques
Annexe 2
Caractéristiques techniques des systèmes de communication hertziens pour les
malentendants
1 Systèmes radio
en ondes kilométriques et hectométriques
1.1 30~190 kHz (Chine)
1.2 315 kHz~1
MHz (Chine)
1.3 1,7~2,1
MHz, 2,2~3,0 MHz (Chine)
1.4 1~3 MHz
sauf les fréquences indiquées au § 1.3 (Chine)
2 Systèmes radio
en ondes décamétriques
2.1 3-11 MHz
(mise en œuvre dans certaines régions)
2.2 3,1~4,1
MHz, 4,2~5,6 MHz, 5,7~6,2 MHz, 7,3~8,3 MHz, 8,4~9,9 MHz (Chine)
2.3 6,765~6,795
MHz, 13,553~13,567 MHz, 26,957~27,283 MHz (Chine)
2.4 3~30 MHz
sauf les fréquences indiquées au § 2.2 et 2.3 (Chine)
3 Systèmes radio
en ondes métriques et décimétriques
3.1 40,66-40,70 MHz (Chine)
3.2 72-76 MHz
(mise en œuvre dans certaines régions)
3.3 75,4-76 MHz
(Chine)
3.4 84-87 MHz
(Chine)
3.5 87-108 MHz (Chine)
3.6 Bande des
169 MHz (Europe et Japon)
3.7 173-175
MHz (dans certains pays européens)
3.8 173,3-174,0
MHz (Corée)
3.9 174-216
MHz (dans certains pays européens)
3.10 216-217
MHz (Etats-Unis d'Amérique)
3.11 216-217 MHz (Corée)
3.12 189,9~223,0
MHz (Chine)
3.13 470~510
MHz (Chine)
3.14 630~787
MHz (Chine)
3.15 863-865
MHz (Europe)
3.16 2 400~2
483,5 MHz (Chine)