Politique en matière de droits de
propriété intellectuelle (IPR)
ANNEXE 1
Disposition des canaux
radioélectriques dans la bande 24,5-26,5 GHz, selon le § 2 du recommande
pour certaines administrations de la CEPT
ANNEXE 2
Disposition des canaux
radioélectriques dans la bande 27,5-29,5 GHz, selon le § 2 du recommande
pour certaines administrations de la CEPT
ANNEXE 3
Dispositions des blocs de
radiofréquences dans les bandes 24,25-25,25 et 25,27-26,98 GHz conformément au
§ 7 du recommande
1 Disposition basée sur un bloc de fréquences de 40 MHz
1.1 Description de la disposition des blocs de
radiofréquences
1.2 Utilisation
2 Disposition basée sur un bloc de fréquences de 60 MHz
2.1 Description de la disposition des blocs de
fréquences
2.2 Utilisation