Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
Annexe 1 Disposition des canaux radioélectriques pour les faisceaux hertziens
fonctionnant dans la bande 2 300-2 500 MHz
Annexe 2 Utilisation de la bande 11,7-13,25 GHz
1 Plan à 12,5/25 MHz
2 Plan à 20 MHz
3 Bande de fréquences 11,7-12,5 GHz
Annexe 3 Description de la disposition des canaux radioélectriques dans la
bande 14,25-14,5 GHz avec un espacement de 14/28 MHz
Annexe 4 Description de la disposition des canaux radioélectriques dans la
bande 14,25-14,5 GHz avec un espacement de 7, 14 et 28 MHz
Annexe 5 Disposition des canaux radioélectriques dans la bande 31,0-31,3 GHz
Annexe 6 Disposition des canaux radioélectriques dans la bande 31,0-31,3 GHz
1 Disposition des canaux dans la bande 31,0-31,3 GHz pour systèmes duplex à répartition dans le temps
2 Disposition des canaux dans la bande 31,0-31,3 GHz pour systèmes duplex à répartition en fréquence