Politique
en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
Annexe 1 Disposition pratique des canaux
radioélectriques dans le cas d'un système à modulation MDP-4
Annexe 2 Description d'un système multiporteuses
Annexe 3 Description de la disposition des canaux
radioélectriques avec espacement de 60 MHz
Annexe 4 Disposition des canaux radioélectriques pour
les FWS numériques de capacité moyenne ou faible fonctionnant dans la
bande 10 700‑11 700 MHz avec un espacement des canaux de 10, 20 ou de
5 MHz
Annexe 5 Disposition des canaux radioélectriques pour
les systèmes hertziens numériques fixes fonctionnant dans la bande 10 700‑11 700 MHz
avec un espacement des canaux de 28, 14 ou de 7 MHz