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Recueil des textes fondamentaux de l’Union internationale des télécommunications adoptés par la Conférence de plénipotentiaires – Edition 2011
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Message du Secrétaire général
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Notes explicatives
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Résumé de la Table des matières
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Table des matières
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CONSTITUTION DE L'UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
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CONVENTION DE L'UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS
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RÈGLES GÉNÉRALES RÉGISSANT LESCONFÉRENCES, ASSEMBLÉES ETRÉUNIONS DE L'UNION
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PROTOCOLE FACULTATIF
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DÉCISIONS
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RÉSOLUTIONS
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RÉSOLUTION 2 (Rév. Guadalajara, 2010) – Forum mondial des politiques de télécommunication et destechnologies de l'information et des communications
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RÉSOLUTION 4 (Rév. Guadalajara, 2010) – Durée des Conférences de plénipotentiaires de l'Union
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RÉSOLUTION 5 (Kyoto, 1994) – Invitations à tenir des conférences ou réunions en dehors de Genève
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RÉSOLUTION 6 (Kyoto, 1994) – Participation en qualité d'observateurs desorganisations de libération reconnues par les Nations Unies aux conférences et réunions de l'Union internationale des télécommunications
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RÉSOLUTION 7 (Kyoto, 1994) – Procédure de définition d'une région aux finsde convocation d'une conférence régionale des radiocommunications
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RÉSOLUTION 11 (Rév. Guadalajara, 2010) – Manifestations ITU TELECOM
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RÉSOLUTION 14 (Rév. Antalya, 2006) – Reconnaissance des droits et obligationsde tous les Membres des Secteurs de l'Union
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RÉSOLUTION 16 (Rév. Minneapolis, 1998) – Précision des attributions du Secteur des radiocommunications et du Secteur de la normalisation des télécommunications de l'UIT
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RÉSOLUTION 21 (Rév. Antalya, 2006) – Mesures spéciales à prendre en cas d'utilisation de procédures d'appel alternatives sur les réseaux de télécommunication internationaux
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RÉSOLUTION 22 (Rév. Antalya, 2006) – Répartition des recettes provenant des services internationaux de télécommunication
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RÉSOLUTION 25 (Rév. Guadalajara, 2010) – Renforcement de la présence régionale
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RÉSOLUTION 30 (Rév. Guadalajara, 2010) – Mesures spéciales en faveur des pays les moins avancés, des petits Etats insulaires en développement, des pays en développement sans littoral et des pays dont l’économie est en transition
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RÉSOLUTION 32 (Kyoto, 1994) – Assistance technique à l'Autorité palestinienne pour le développement de ses télécommunications
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RÉSOLUTION 33 (Rév. Marrakech, 2002) – Assistance et appui à la Bosnie-Herzégovine pour la reconstructionde son réseau de télécommunication
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RÉSOLUTION 34 (Rév. Guadalajara, 2010) – Assistance et appui aux pays ayant des besoins spéciaux pour la reconstruction de leur secteur des télécommunications
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RÉSOLUTION 35 (Kyoto, 1994) – Contribution des télécommunications à la protection de l'environnement
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RÉSOLUTION 36 (Rév. Guadalajara, 2010) – Les télécommunications/technologies de l'information et de la communication au service de l'aide humanitaire
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RÉSOLUTION 37 (Kyoto, 1994) – Formation professionnelle des réfugiés
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RÉSOLUTION 38 (Kyoto, 1994) – Parts contributives aux dépenses de l'Union
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RÉSOLUTION 41 (Rév. Antalya, 2006) – Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés
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RÉSOLUTION 45 (Rév. Minneapolis, 1998) – Aide apportée par le Gouvernement de la Confédération suisse dans le domaine des finances de l'Union
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RÉSOLUTION 46 (Kyoto, 1994) – Rémunération et frais de représentation des fonctionnaires élus
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RÉSOLUTION 48 (Rév. Guadalajara, 2010) – Gestion et développement des ressources humaines
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RÉSOLUTION 51 (Rév. Minneapolis, 1998) – Participation du personnel de l'UIT aux conférences de l'Union
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RÉSOLUTION 53 (Kyoto, 1994) – Mesures propres à donner à l'Organisation des Nations Unies la possibilité d'exercer pleinement tout mandat en vertude l'article 75 de la Charte des Nations Unies
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RÉSOLUTION 55 (Kyoto, 1994) – Emploi du réseau de télécommunication des Nations Unies pour le trafic de télécommunication des institutions spécialisées
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RÉSOLUTION 56 (Kyoto, 1994) – Révision éventuelle de l'article IV, section 11, de la Convention sur les privilèges et immunitésdes institutions spécialisées
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RÉSOLUTION 57 (Kyoto, 1994) – Corps commun d'inspection
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RÉSOLUTION 58 (Guadalajara, 2010) – Renforcement des relations entre l'UIT et les organisations régionales de télécommunication et travaux préparatoires régionaux en vue de la Conférence de plénipotentiaires
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RÉSOLUTION 59 (Kyoto, 1994) – Demande d'avis consultatifs à la Cour internationale de Justice
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RÉSOLUTION 60 (Kyoto, 1994) – Statut juridique
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RÉSOLUTION 64 (Rév. Guadalajara, 2010) – Accès non discriminatoire aux moyens, services et applications modernes reposant sur les télécommunications et les technologies de l'information et de la communication, y compris la recherche appliquée et le transfert de technologie, selon des modalités mutuellement convenues
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RÉSOLUTION 66 (Rév. Guadalajara, 2010) – Documents et publications de l'Union
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RÉSOLUTION 68 (Rév. Guadalajara, 2010) – Journée mondiale des télécommunications et de la société de l'information
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RÉSOLUTION 69 (Kyoto, 1994) – Application provisoire de la Constitution et de la Convention de l'Union internationale des télécommunications (Genève, 1992) par les Membres de l'Union qui ne sont pas encore devenus Etats parties à ces traités
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RÉSOLUTION 70 (Rév. Guadalajara 2010) – Intégration du principe de l'égalité hommes/femmes à l'UIT, promotion de l'égalité hommes/femmes et autonomisation des femmes grâce aux technologies de l'information et de la communication
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RÉSOLUTION 71 (Rév. Guadalajara, 2010) – Plan stratégique de l'Union pour la période 2012-2015
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RÉSOLUTION 72 (Rév. Guadalajara, 2010) – Coordination des planifications stratégique, financière et opérationnelle à l'UIT
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RÉSOLUTION 75 (Minneapolis, 1998) – Publication de la Constitution et de la Convention de l'Union internationale des télécommunications, des décisions, résolutions et recommandations ainsi que du Protocole facultatif concernant le règlement obligatoire des différends
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RÉSOLUTION 77 (Rév. Guadalajara, 2010) – Conférences, assemblées et forums futurs de l'Union (2011-2014)
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RÉSOLUTION 80 (Rév. Marrakech, 2002) – Conférences mondiales des radiocommunications
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RÉSOLUTION 86 (Rév. Marrakech, 2002) – Procédures de publication anticipée, de coordination, de notification et d'inscription des assignations de fréquence relatives aux réseaux à satellite
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RÉSOLUTION 89 (Minneapolis, 1998) – Faire face à l'utilisation décroissante du service télex international
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RÉSOLUTION 91 (Rév. Guadalajara, 2010) – Recouvrement des coûts pour certains produits et services de l'UIT
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RÉSOLUTION 93 (Minneapolis, 1998) – Comptes spéciaux d'arriérés
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RÉSOLUTION 94 (Rév. Guadalajara, 2010) – Vérification des comptes de l'Union
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RÉSOLUTION 96 (Minneapolis, 1998) – Instauration à l'UIT d'un régime d'assurance pour soins de longue durée
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RÉSOLUTION 98 (Minneapolis, 1998) – Utilisation des télécommunications pour la sécurité du personnel des organisations humanitaires sur le terrain
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RÉSOLUTION 99 (Rév. Guadalajara, 2010) – Statut de la Palestine à l'UIT
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RÉSOLUTION 100 (Minneapolis, 1998) – Rôle du Secrétaire général de l'UIT en tant que dépositaire de mémorandums d'accord
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RÉSOLUTION 101 (Rév. guadalajara, 2010) – Réseaux fondés sur le protocole Internet
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RÉSOLUTION 102 (Rév. Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT concernant les questions de politiques publiques internationales ayant trait à l'Internet et à la gestion des ressources de l'Internet, y compris les noms de domaine et les adresses
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RÉSOLUTION 111 (Rév. Antalya, 2006) – Planification des conférences et des assemblées de l'UIT
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RÉSOLUTION 114 (Marrakech, 2002) – Interprétation des numéros 224 de la Constitution et 519 de la Convention de l'UIT en ce qui concerne les délais de présentation des propositions d'amendement
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RÉSOLUTION 118 (Marrakech, 2002) – Utilisation du spectre à des fréquences supérieures à 3 000 GHz
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RÉSOLUTION 119 (Rév. Antalya, 2006) – Méthodes visant à accroître l'efficacité et l'efficience du Comité du Règlement des radiocommunications
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RÉSOLUTION 122 (Rév. Guadalajara, 2010) – Evolution du rôle de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
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RÉSOLUTION 123 (Rév. Guadalajara, 2010) – Réduire l'écart qui existe en matière de normalisation entre pays en développement et pays développés
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RÉSOLUTION 124 (Rév. Antalya, 2006) – Soutien au Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique
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RÉSOLUTION 125 (Rév. Guadalajara, 2010) – Assistance et appui à la Palestine pour la reconstruction de ses réseaux de télécommunication
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RÉSOLUTION 126 (Rév. Guadalajara, 2010) – Assistance et appui à la République de Serbie pour la reconstruction de son système public de radiodiffusion détruit
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RÉSOLUTION 127 (Marrakech, 2002) – Assistance et appui au Gouvernement de l'Afghanistan pour la reconstruction de son système de télécommunication
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RÉSOLUTION 128 (Rév. Antalya, 2006) – Soutien au Programme de connectivité pour les Amériques et Plan d'action de Quito
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RÉSOLUTION 130 (Rév. Guadalajara, 2010) – Renforcement du rôle de l'UIT dans l'instauration de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation des technologies de l'information et de la communication
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RÉSOLUTION 131 (Rév. Guadalajara, 2010) – Indice d'accès aux technologies de l'information et de la communication et indicateurs de connectivité communautaire
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RÉSOLUTION 133 (Rév. Guadalajara, 2010) – Rôle des Administrations des Etats Membres dans la gestion de noms de domaine (multilingues) internationalisés
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RÉSOLUTION 135 (Antalya, 2006) – Rôle de l'UIT dans le développement des télécommunications et des technologies de l'information et de la communication, dans la fourniture d'une assistance technique et d'avis aux pays en développement1 et dans la mise en oeuvre de projets nationaux, régionaux et interrégionaux
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RÉSOLUTION 136 (Rév. Guadalajara, 2010) – Utilisation des télécommunication/technologies de l'information et de la communication dans le contrôle et la gestion des situations d'urgence et de catastrophe pour l'alerte rapide, la prévention, l'atténuation des effets des catastrophes et les opérations de secours
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RÉSOLUTION 137 (Rév. Guadalajara, 2010) – Déploiement de réseaux de prochaine génération dans les pays en développement
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RÉSOLUTION 138 (Antalya, 2006) – Colloque mondial des régulateurs
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RÉSOLUTION 139 (Rév. Guadalajara, 2010) – Télécommunications et technologies de l'information et de la communication pour réduire la fracture numérique et édifier une société de l'information inclusive
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RÉSOLUTION 140 (Rév. Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT dans la mise en oeuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information
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RÉSOLUTION 143 (Rév. Guadalajara, 2010) – Extension aux pays dont l'économie est en transition des dispositions des documents de l'UIT relatives aux pays en développement
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RÉSOLUTION 144 (Antalya, 2006) – Mise à disposition à l'avance de modèles d'accord de pays hôte pour la tenue de conférences et assemblées de l'Union en dehors de Genève
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RÉSOLUTION 145 (Antalya, 2006) – Participation d'observateurs aux conférences, assemblées et réunions de l'Union
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RÉSOLUTION 146 (Antalya, 2006) – Examen du Règlement des télécommunications internationales
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RÉSOLUTION 148 (Antalya, 2006) – Tâches et fonctions du Vice-Secrétaire général
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RÉSOLUTION 150 (Rév. Guadalajara, 2010) – Approbation des comptes de l'Union pour les années 2006 à 2009
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RÉSOLUTION 151 (Rév. Guadalajara, 2010) – Mise en oeuvre de la gestion axée sur les résultats à l'UIT
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RÉSOLUTION 152 (Rév. Guadalajara, 2010) – Amélioration de la gestion et du suivi de la contribution des Membres des Secteurs et des Associés aux dépenses de l'UIT
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RÉSOLUTION 153 (Rév. Guadalajara, 2010) – Programmation des sessions du Conseil et des Conférences de plénipotentiaires
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RÉSOLUTION 154 (Rév. Guadalajara, 2010) – Utilisation des six langues officielles de l'Union sur un pied d'égalité
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RÉSOLUTION 157 (Rév. Guadalajara, 2010) – Renforcer la fonction d'exécution de projets à l'UIT
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RÉSOLUTION 158 (Rév. Guadalajara, 2010) – Questions financières que doit examiner le Conseil
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RÉSOLUTION 159 (Rév. Guadalajara, 2010) – Assistance et appui au Liban pour la reconstruction deses réseaux de télécommunication (fixe et mobile)
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RÉSOLUTION 160 (Antalya, 2006) – Assistance à la Somalie
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RÉSOLUTION 161 (Antalya, 2006) – Assistance et appui à la République démocratique du Congo pour la reconstruction de son réseau de télécommunication
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RÉSOLUTION 162 (Guadalajara, 2010) – Comité consultatif indépendant pour les questions de gestion
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RÉSOLUTION 163 (Guadalajara, 2010) – Création d'un groupe de travail du Conseil sur une Constitution stable de l'UIT
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RÉSOLUTION 164 (Guadalajara, 2010) – Attribution des sièges des Etats Membres du Conseil
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RÉSOLUTION 165 (Guadalajara, 2010) – Délais de présentation des propositions et procédures d'inscription des participants aux conférences et assemblées de l'Union
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RÉSOLUTION 166 (Guadalajara, 2010) – Nombre de vice-présidents des groupes consultatifs, des commissions d'études, des groupes de travail et des autres groupes des Secteurs
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RÉSOLUTION 167 (Guadalajara, 2010) – Renforcement des capacités de l'UIT pour les réunions électroniques et des moyens permettant de faire avancer les travaux de l'Union
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RÉSOLUTION 168 (Guadalajara, 2010) – Traduction des Recommandations de l'UIT
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RÉSOLUTION 169 (Guadalajara, 2010) – Admission d'établissements universitaires, d'universités et d'instituts de recherche associés à participer aux travaux des trois Secteurs de l'Union
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RÉSOLUTION 170 (Guadalajara, 2010) – Admission de Membres de Secteur des pays en développement à participer aux travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications et du Secteur des radiocommunications de l'UIT
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RÉSOLUTION 171 (Guadalajara, 2010) – Préparation de la Conférence mondiale des télécommunications internationales de 2012
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RÉSOLUTION 172 (Guadalajara, 2010) – Examen d'ensemble de la mise en oeuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information
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RÉSOLUTION 173 (Guadalajara, 2010) – Actes de piratage et attaques contre les réseaux téléphoniques fixe et cellulaire du Liban
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RÉSOLUTION 174 (Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT concernant les questions de politiques publiques internationales ayant trait aux risques d'utilisation des technologies de l'information et de la communication à des fins illicites
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RÉSOLUTION 175 (Guadalajara, 2010) – Accessibilité des télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour les personnes handicapées, y compris les personnes souffrant de handicaps liés à l'âge
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RÉSOLUTION 176 (Guadalajara, 2010) – Exposition des personnes aux champs électromagnétiques et mesure de ces champs
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RÉSOLUTION 177 (Guadalajara, 2010) – Conformité et interopérabilité
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RÉSOLUTION 178 (Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT dans l'organisation des travaux sur les aspects techniques des réseaux de télécommunication afin de prendre en charge l'Internet
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RÉSOLUTION 179 (Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT dans la protection en ligne des enfants
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RÉSOLUTION 180 (Guadalajara, 2010) – Faciliter le passage du protocole IPv4 au protocole IPv6
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RÉSOLUTION 181 (Guadalajara, 2010) – Définitions et termes relatifs à l'instauration de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation des technologies de l'information et de la communication
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RÉSOLUTION 182 (Guadalajara, 2010) – Rôle des télécommunications/technologies de l'information et de la communication en ce qui concerne les changements climatiques et la protection de l'environnement
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RÉSOLUTION 183 (Guadalajara, 2010) – Les applications des télécommunications/technologies de l'information et de la communication au service de la cybersanté
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RÉSOLUTION 184 (Guadalajara, 2010) – Faciliter les initiatives relatives à l'inclusion numérique en faveur des peuples autochtones
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RECOMMANDATIONS
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LISTE DES DÉCISIONS, RÉSOLUTIONS ETRECOMMANDATIONS ADOPTÉES, RÉVISÉESOU ABROGÉES PAR LA CONFÉRENCE DE PLÉNIPOTENTIAIRES (KYOTO, 1994), (MINNEAPOLIS, 1998), (MARRAKECH, 2002), (ANTALYA, 2006) ET (GUADALAJARA, 2010)