• ACTES FINALS DE LA CONFÉRENCE DE PLÉNIPOTENTIAIRES (Guadalajara, 2010)
  • NOTES EXPLICATIVES
  • Table des matières
  • INSTRUMENTS D'AMENDEMENT A LA CONSTITUTION ET A LA CONVENTION DE L'UNION INTERNATIONALE DES TELECOMMUNICATIONS (GENEVE, 1992)
    • INSTRUMENT D'AMENDEMENT À LA CONSTITUTION DE L'UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS (GENÈVE, 1992)
      • PARTIE I. Avant-propos
        • CHAPITRE V - Autres dispositions relatives au fonctionnement de l'Union
          • ARTICLE 28 Finances de l'Union
      • PARTIE II. Date d'entrée en vigueur
    • INSTRUMENT D'AMENDEMENT A LA CONVENTION DE L'UNION INTERNATIONALE DES TELECOMMUNICATIONS (GENEVE, 1992)
      • PARTIE I. Avant-propos
        • CHAPITRE IV Autres dispositions
          • ARTICLE 33 Finances
      • PARTIE II. Date d'entrée en vigueur
  • DÉCLARATIONS ET RÉSERVES
    • 1
    • 2
    • 3
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    • 5
    • 6
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    • 94
    • 95
  • RÈGLES GÉNÉRALES RÉGISSANT LES CONFÉRENCES, ASSEMBLÉES ET RÉUNIONS DE L'UNION
    • CHAPITRE IIIProcédures d'élection
  • DÉCISIONS – RÉSOLUTIONS
    • DÉCISION 5 (Rév. Guadalajara, 2010) – Recettes et dépenses de l'Union pour la période 2012-2015
      • ANNEXE 1 DE LA DÉCISION 5 (Rév. Guadalajara, 2010)
      • ANNEXE 2 DE LA DÉCISION 5 (Rév. Guadalajara, 2010) – Mesures de réduction des dépenses
    • DÉCISION 11 (Guadalajara, 2010) – Création et gestion des groupes de travail du Conseil
    • DÉCISION 12 (Guadalajara, 2010) – Accès en ligne gratuit aux publications de l'UIT
    • RÉSOLUTION 2 (Rév. Guadalajara, 2010) – Forum mondial des politiques de télécommunication et des technologies de l'information et des communications
    • RÉSOLUTION 4 (Rév. Guadalajara, 2010) – Durée des Conférences de plénipotentiaires de l'Union
    • RÉSOLUTION 11 (Rév. Guadalajara, 2010) – Manifestations ITU Telecom
    • RÉSOLUTION 25 (Rév. Guadalajara, 2010) – Renforcement de la présence régionale
      • ANNEXE DE LA RÉSOLUTION 25 (Rév. Guadalajara, 2010) – Eléments d'évaluation de la présence régionale à l'UIT
    • RÉSOLUTION 30 (Rév. Guadalajara, 2010) – Mesures spéciales en faveur des pays les moins avancés, des petits Etats insulaires en développement....
    • RÉSOLUTION 34 (Rév. Guadalajara, 2010) – Assistance et appui aux pays ayant des besoins spéciaux pour la reconstruction de leur secteur....
      • ANNEXE DE LA RÉSOLUTION 34 (Rév. Guadalajara, 2010) – Assistance et appui aux pays ayant des besoins spéciaux pour la reconstruction de leur secteur...
    • RÉSOLUTION 36 (Rév. Guadalajara, 2010) – Les télécommunications/technologies de l'information et de la communication au service de l'aide humanitaire
    • RÉSOLUTION 41 (Rév. Guadalajara, 2010) – Arriérés et comptes spéciaux d'arriérés
    • RÉSOLUTION 48 (Rév. Guadalajara, 2010) – Gestion et développement des ressources humaines
      • ANNEXE DE LA RÉSOLUTION 48 (Rév. Guadalajara, 2010) – Sujets à traiter dans les rapports soumis au Conseil sur les questions de personnel, y compris le personnel...
    • RÉSOLUTION 58 (Rév. Guadalajara, 2010) – Renforcement des relations entre l'UIT et les organisations régionales de télécommunication et travaux préparatoire...
    • RÉSOLUTION 64 (Rév. Guadalajara, 2010) – Renforcement des relations entre l'UIT et les organisations régionales de télécommunication et travaux préparatoire...
    • RÉSOLUTION 66 (Rév. Guadalajara, 2010) – Documents et publications de l'Union
    • RÉSOLUTION 68 (Rév. Guadalajara, 2010) – Journée mondiale des télécommunications et de la société de l'information
    • RÉSOLUTION 70 (Rév. Guadalajara 2010) – Intégration du principe de l'égalité hommes/femmes à l'UIT, promotion de l'égalité hommes/femmes et autonomisation ...
    • RÉSOLUTION 71 (Rév. Guadalajara, 2010) – Plan stratégique de l'Union pour la période 2012-2015
      • ANNEXE DE LA RÉSOLUTION 71 (Rév. Guadalajara, 2010) – Plan stratégique de l'Union pour la période 2012-2015
    • RÉSOLUTION 72 (Rév. Guadalajara, 2010) – Coordination des planifications stratégique, financière et opérationnelle à l'UIT
    • RÉSOLUTION 77 (Rév. Guadalajara, 2010) – Conférences, assemblées et forums futurs de l'Union (2011-2014)
    • RÉSOLUTION 91 (Rév. Guadalajara, 2010) – Recouvrement des coûts pour certains produits et services de l'UIT
    • RÉSOLUTION 94 (Rév. Guadalajara, 2010) – Vérification des comptes de l'Union
    • RÉSOLUTION 99 (Rév. Guadalajara, 2010) – Statut de la Palestine à l'UIT
    • RÉSOLUTION 101 (Rév. Guadalajara, 2010) – Réseaux fondés sur le protocole Internet
    • RÉSOLUTION 102 (Rév. Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT concernant les questions de politiques publiques internationales ayant trait à l'Internet...
    • RÉSOLUTION 122 (Rév. Guadalajara, 2010) – Evolution du rôle de l'Assemblée mondiale de normalisation des télécommunications
    • RÉSOLUTION 123 (Rév. Guadalajara, 2010) – Réduire l'écart qui existe en matière de normalisation entre pays en développement et pays développés
    • RÉSOLUTION 125 (Rév. Guadalajara, 2010) – Assistance et appui à la Palestine pour la reconstruction de ses réseaux de télécommunication
    • RÉSOLUTION 126 (Rév. Guadalajara, 2010) – Assistance et appui à la République de Serbie pour la reconstruction de son système public de radiodiffusion...
    • RÉSOLUTION 130 (Rév. Guadalajara, 2010) – Renforcement du rôle de l'UIT dans l'instauration de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation...
    • RÉSOLUTION 131 (Rév. Guadalajara, 2010) – Indice d'accès aux technologies de l'information et de la communication et indicateurs de connectivité...
    • RÉSOLUTION 133 (Rév. Guadalajara, 2010) – Rôle des Administrations des Etats Membres dans la gestion de noms de domaine (multilingues) internationalisés
    • RÉSOLUTION 135 (Rév. Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT dans le développement des télécommunications et des technologies de l'information et de la...
    • RÉSOLUTION 136 (Rév. Guadalajara, 2010) – Utilisation des télécommunication/technologies de l'information et de la communication dans le contrôle...
    • RÉSOLUTION 137 (Rév. Guadalajara, 2010) – Déploiement de réseaux de prochaine génération dans les pays en développement
    • RÉSOLUTION 139 (Rév. Guadalajara, 2010) – Télécommunications et technologies de l'information et de la communication pour réduire la fracture numérique...
    • RÉSOLUTION 140 (Rév. Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT dans la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information
    • RÉSOLUTION 143 (Rév. Guadalajara, 2010) – Extension aux pays dont l'économie est en transition des dispositions des documents de l'UIT relatives aux pays...
    • RÉSOLUTION 150 (Rév. Guadalajara, 2010) – Approbation des comptes de l'Union pour les années 2006 à 2009
    • RÉSOLUTION 151 (Rév. Guadalajara, 2010) – Mise en œuvre de la gestion axée sur les résultats à l'UIT
    • RÉSOLUTION 152 (Rév. Guadalajara, 2010) – Amélioration de la gestion et du suivi de la contribution des Membres des Secteurs et des Associés aux dépenses...
    • RÉSOLUTION 153 (Rév. Guadalajara, 2010) – Programmation des sessions du Conseil et des Conférences de plénipotentiaires
    • RÉSOLUTION 154 (Rév. Guadalajara, 2010) – Utilisation des six langues officielles de l'Union sur un pied d'égalité
    • RÉSOLUTION 157 (Rév. Guadalajara, 2010) – Renforcer la fonction d'exécution de projets à l'UIT
    • RÉSOLUTION 158 (Rév. Guadalajara, 2010) – Questions financières que doit examiner le Conseil
    • RÉSOLUTION 159 (Rév. Guadalajara, 2010) – Assistance et appui au Liban pour la reconstruction de ses réseaux de télécommunication (fixe et mobile)
    • RÉSOLUTION 162 (Guadalajara, 2010) – Comité consultatif indépendant pour les questions de gestion
    • RÉSOLUTION 163 (Guadalajara, 2010) – Création d'un groupe de travail du Conseil sur une Constitution stable de l'UIT
    • RÉSOLUTION 164 (Guadalajara, 2010) – Attribution des sièges des Etats Membres du Conseil
    • RÉSOLUTION 165 (Guadalajara, 2010) – Délais de présentation des propositions et procédures d'inscription des participants aux conférences et assemblées ...
    • RÉSOLUTION 166 (Guadalajara, 2010) – Nombre de vice-présidents des groupes consultatifs, des commissions d'études, des groupes de travail et des autres...
    • RÉSOLUTION 167 (Guadalajara, 2010) – Renforcement des capacités de l'UIT pour les réunions électroniques et des moyens permettant de faire avancer les ...
    • RÉSOLUTION 168 (Guadalajara, 2010) – Traduction des Recommandations de l'UIT
      • ANNEXE
    • RÉSOLUTION 169 (Guadalajara, 2010) – Admission d'établissements universitaires, d'universités et d'instituts de recherche associés à participer aux...
    • RÉSOLUTION 170 (Guadalajara, 2010) – Admission de Membres de Secteur des pays en développement à participer aux travaux du Secteur de la normalisation des télécommunications et du Secteur des radiocommunications de l'UIT
    • RÉSOLUTION 171 (Guadalajara, 2010) – Préparation de la Conférence mondiale des télécommunications internationales de 2012
    • RÉSOLUTION 172 (Guadalajara, 2010) – Examen d'ensemble de la mise en œuvre des résultats du Sommet mondial sur la société de l'information
    • RÉSOLUTION 173 (Guadalajara, 2010) – Actes de piratage et attaques contre les réseaux téléphoniques fixe et cellulaire du Liban
    • RÉSOLUTION 174 (Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT concernant les questions de politiques publiques internationales ayant trait aux risques...
    • RÉSOLUTION 175 (Guadalajara, 2010) – Accessibilité des télécommunications/technologies de l'information et de la communication pour les personnes...
    • RÉSOLUTION 176 (Guadalajara, 2010) – Exposition des personnes aux champs électromagnétiques et mesure de ces champs
    • RÉSOLUTION 177 (Guadalajara, 2010) – Conformité et interopérabilité
    • RÉSOLUTION 178 (Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT dans l'organisation des travaux sur les aspects techniques des réseaux de télécommunication afin de ...
    • RÉSOLUTION 179 (Guadalajara, 2010) – Rôle de l'UIT dans la protection en ligne des enfants
    • RÉSOLUTION 180 (Guadalajara, 2010) – Faciliter le passage du protocole IPv4 au protocole IPv6
    • RÉSOLUTION 181 (Guadalajara, 2010) – Définitions et termes relatifs à l'instauration de la confiance et de la sécurité dans l'utilisation des...
    • RÉSOLUTION 182 (Guadalajara, 2010) – Rôle des télécommunications/technologies de l'information et de la communication en ce qui concerne les changements...
    • RÉSOLUTION 183 (Guadalajara, 2010) – Les applications des télécommunications/technologies de l'information et de la communication au service de la...
    • RÉSOLUTION 184 (Guadalajara, 2010) – Faciliter les initiatives relatives à l'inclusion numérique en faveur des peuples autochtones