RÉSOLUTIONS ASSEMBLÉE DES RADIOCOMMUNICATIONS (AR-23 )Dubaï, 13-17 novembre 2023
TABLE DES MATIÈRES
RÉSOLUTION UIT-R 1-9
     ANNEXE 1 Méthodes de travail de l'UIT-R
          A1.1 Introduction
          A1.2 Assemblée des radiocommunications
               A1.2.1 Fonctions
               A1.2.2 Structure
               A1.2.3 Vote
          A1.3 Commissions d'études des radiocommunications
               A1.3.1 Fonctions
               A1.3.2 Structure
          A1.4 Groupe consultatif des radiocommunications
          A1.5 Préparation des Conférences mondiales et régionales des radiocommunications
          A1.6 Autres considérations
               A1.6.1 Coordination entre les commissions d'études, entre les Secteurs et avec d'autres organisations internationales
                    A1.6.1.1 Réunions des présidents et vice-présidents des commissions d'études
                    A1.6.1.2 Rapporteurs chargés de liaison
                    A1.6.1.3 Groupes intersectoriels
                    A1.6.1.4 Autres organisations internationales
               A1.6.2 Lignes directrices du Directeur
     ANNEXE 2 Documentation de l'UIT-R
          A2.1 Principes généraux
               A2.1.1 Présentation des textes
               A2.1.2 Publication des textes
          A2.2 Documentation préparatoire et contributions
               A2.2.1 Documentation préparatoire pour les Assemblées des radiocommunications
               А2.2.2 Contributions à l'Assemblée des radiocommunications
               A2.2.3 Documentation préparatoire pour les réunions des commissions d'études des radiocommunications
               A2.2.4 Contribution aux réunions des commissions d'études des radiocommunications, du Comité de coordination pour le vocabulaire et d'autres groupes
          A2.3 Résolutions de l'UIT-R
               A2.3.1 Définition
               A2.3.2 Adoption et approbation
               A2.3.3 Suppression
          A2.4 Décisions de l'UIT-R
               A2.4.1 Définition
               A2.4.2 Approbation
               A2.4.3 Suppression
          A2.5 Questions de l'UIT-R
               A2.5.1 Définition
               A2.5.2 Adoption et approbation
                    A2.5.2.1 Considérations générales
                         A2.5.2.1.6 Mise à jour ou suppression de Questions de l'UIT-R
                    A2.5.2.2 Adoption
                         A2.5.2.2.1 Principaux éléments concernant l'adoption d'une Question nouvelle ou révisée
                         A2.5.2.2.2 Procédure d'adoption lors d'une réunion de commission d'études
                    A2.5.2.3 Approbation
                    A2.5.2.4 Modifications d'ordre rédactionnel
               A2.5.3 Suppression
          A2.6 Recommandations UIT-R
               A2.6.1 Définition
               A2.6.2 Adoption et approbation
                    A2.6.2.1 Considérations générales
                         A2.6.2.1.9 Mise à jour ou suppression de recommandations UIT-R
                    A2.6.2.2 Adoption
                         A2.6.2.2.1 Principaux éléments concernant l'adoption d'une recommandation nouvelle ou révisée
                         A2.6.2.2.2 Procédure d'adoption lors d'une réunion de commission d'études
                         A2.6.2.2.3 Procédure d'adoption par une commission d'études par correspondance
                    A2.6.2.3 Approbation
                    A2.6.2.4 Procédure d'adoption et d'approbation simultanées par correspondance
                    A2.6.2.5 Modifications d'ordre rédactionnel
               A2.6.3 Suppression
          A2.7 Rapports UIT-R
               A2.7.1 Définition
               A2.7.2 Approbation
               A2.7.3 Suppression
          A2.8 Manuels UIT-R
               A2.8.1 Définition
               A2.8.2 Approbation
               A2.8.3 Suppression
          A2.9 Vœux de l'UIT-R
               A2.9.1 Définition
               A2.9.2 Approbation
               A2.9.3 Suppression
RÉSOLUTION UIT-R 2-9
     ANNEXE 1 Méthodes de travail de la Réunion de préparation à la Conférence
     ANNEXE 2 Lignes directrices relatives à l'élaboration du Rapport de la RPC
          A2.1 Résumé analytique
          A2.2 Section «Considérations générales»
          A2.3 Limitation du nombre de pages et présentation des projets de texte de la RPC
          A2.4 Méthodes à appliquer pour traiter les points de l'ordre du jour de la CMR
          A2.5 Références aux recommandations et rapports de l'UIT-R, etc.
          A2.6 Références au Règlement des radiocommunications, aux résolutions ou recommandations des C(A)MR dans le Rapport de la RPC
RÉSOLUTION UIT-R 4-9
RÉSOLUTION UIT-R 5-9
RÉSOLUTION UIT-R 8-4
RÉSOLUTION UIT-R 9-7
RéSOLUTION UIT-R 11-6
RÉSOLUTION UIT-R 12-2
RÉSOLUTION UIT-R 19-9
RéSOLUTION UIT-R 22-6
RÉSOLUTION UIT-R 23-4
RéSOLUTION UIT-R 25-3
RÉSOLUTION UIT-R 28-2
RÉSOLUTION UIT-R 36-6
RÉSOLUTION UIT-R 37
RÉSOLUTION UIT-R 40-4
RÉSOLUTION UIT-R 47-2
RÉSOLUTION UIT-R 50-5
RÉSOLUTION UIT-R 52-1
RÉSOLUTION UIT-R 54-4
RÉSOLUTION UIT-R 55-4
RÉSOLUTION UIT-R 56-3
RÉSOLUTION UIT-R 57-2
RÉSOLUTION UIT-R 58-2
RÉSOLUTION UIT-R 59-3
RÉSOLUTION UIT-R 60-3
RéSOLUTION UIT-R 61-3
RÉSOLUTION UIT-R 62-3
RéSOLUTION UIT-R 64
RÉSOLUTION UIT-R 65-1
RÉSOLUTION UIT R 66-2
RÉSOLUTION UIT-R 67-2
RÉSOLUTION UIT-R 68
RÉSOLUTION UIT-R 69-2
RÉSOLUTION UIT-R 70-1
RÉSOLUTION UIT-R 71-1
RÉSOLUTION UIT-R 72
RÉSOLUTIoN UIT-R 73
RÉSOLUTION UIT-R 74
RÉSOLUTION UIT-R 75
     ANNEXE 1Principes applicables à la répartition des tâches entre le Secteur des radiocommunications et le Secteur de la normalisation des télécommunications
          1 Généralités
          2 Rôle respectif des deux Secteurs
          3 Coordination des nouvelles Questions à l'étude