Politique
en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
1 Introduction
2 Recherche d'informations
3 Considérations générales
3.1 Equipe
d'organisation
3.2 Coordination avec
d'autres organisations
3.3 Planification des
fréquences
3.4 Octroi de
licences
3.5 Collecte des
droits
3.6 Etiquetage
3.7 Recherche des
brouillages
3.8 Logistique
3.9 Equipements de
radiocommunication pour le personnel de gestion et de contrôle du spectre
3.10 Présentation en
public
4 Mesures préparatoires
4.1 Prise de contact
avec l'organisateur de l'événement
4.2 Plan d'action
5 Activités pendant l'événement
6 Activités après l'événement
7 Conclusion
Annexe 1
Gestion et contrôle du spectre lors des jeux olympiques et des jeux
paralympiques de Beijing en 2008
1 Importance de la gestion et
du contrôle du spectre lors d'un grand événement
2 Vue d'ensemble des jeux
olympiques (quelques données statistiques)
2.1 Données
statistiques
2.2 Principaux types
d'équipements radioélectriques et fréquences associées lors des jeux
2.2.1 Liaisons hyperfréquences fixes (FL)
2.2.2 Liaisons hyperfréquences mobiles (ML)
2.2.3 Reportage d'actualités par satellite (SNG)
2.2.4 Systèmes de radiocommunications mobiles terrestres (LMRS)
2.2.5 Systèmes d'interphone (TBS)
2.2.6 Terminaux radioélectriques bidirectionnels portatifs (HR)
2.2.7 Caméras sans cordon (CC)
2.2.8 Microphones sans fil (WM)
2.2.9 Équipements de télécommande
2.2.10 Réseau local sans fil (WLAN)
2.2.11 Oreillette (IEMS)
2.3 Trois phases pour
la gestion et le contrôle du spectre avant et pendant les jeux
2.3.3 Pendant les jeux (entre juillet 2008 et septembre 2008)
3 Gestion du spectre
3.1 Enquête et
analyse des besoins de fréquences
3.2 Collecte de la
ressource en fréquences
3.3 Demandes de
fréquences
3.4 Planification et
assignation des fréquences
3.4.1 Considérations relatives à la réutilisation des fréquences
3.4.2 Regroupement de fréquences
3.4.3 Bandes de fréquences pour les équipements de radiocommunication types
utilisés lors des jeux
4 Contrôle du spectre
4.1 Objectifs et
tâches lors des différentes phases
4.2 Configurations
des stations de contrôle
4.3 Réseau de
contrôle
4.4 Études de cas de résolution de brouillage
5 Tests des équipements
5.1 Objet
5.2 Équipes de test
et sites de test
5.3 Charge de travail
5.4 Paramètres à
tester
5.5 Taux
d'équipements testés
5.6 Autres
6 Conclusions
6.1 Gestion du
spectre
6.2 Contrôle du
spectre
6.3 Tests des
équipements
6.4 Gestion et
contrôle du spectre sur les sites
6.5 Systèmes
d'information
Annexe 2 Gestion et contrôle du spectre lors des jeux
panaméricains et des jeux parapanaméricains au Brésil en 2007
1 Introduction
2 Aperçu des jeux panaméricains
de 2007
2.1 Informations
générales
2.2 Centre
d'exploitation technique (TOC)
3 Gestion du spectre
3.1 Spectre demandé
3.2 Période de
préparation
3.3 Juste avant
3.4 Pendant les jeux
3.5 Contrôle du
spectre
3.6 Spectre
disponible dans les bandes d'ondes métriques, décimétriques et centimétriques
3.7 Equipements
radioélectriques utilisés pendant les jeux
4 Octroi de licences
temporaires d'utilisation de fréquences
5 Conclusions
5.1 Gestion du
spectre
5.2 Tests des
équipements
5.3 Utilisation
temporaire de fréquences
Annexe 3 Gestion et contrôle du spectre lors du sommet de
l'APEC en 2005 et du sommet du G20 à Séoul en 2010 en République de Corée
1 Introduction
2 Aperçu des activités lors du grand événement
2.1 Tâches générales du groupe de préparation en vue
d'un grand événement
2.2 Avant l'événement
2.3 Pendant l'événement
2.4 Après l'événement
3 Cas de
gestion et de contrôle du spectre lors d'un grand événement
3.1 Sommet de l'APEC
en 2005
3.1.1 Aperçu
3.1.2 Gestion du spectre
3.1.3 Contrôle du spectre
3.1.4 Cas de transgressions et marches à suivre
3.2 Contrôle des émissions par satellite pendant le sommet du G20 à Séoul
en 2010
3.2.1 Aperçu
3.2.2 Contrôle des émissions par satellite
4 Conclusion
Annexe 4 Gestion
et contrôle du spectre lors de la coupe du monde de football organisée par la FIFA en Allemagne en
2006
1 Introduction
2 Organisation et coopération
3 Diffusion des informations
4 Coupe des confédérations de
2005
5 Equipe de projet et équipes
locales
6 Octroi des licences
7 Personnel et accréditation
8 Centre de presse
international (IMC ou IBC)
9 Tâches de contrôle du spectre
9.1 Contrôle du
spectre avant l'événement
9.2 Contrôle du
spectre pendant l'événement
10 Zone des fans
11 Recherche des brouillages et
problèmes associés
12 Etiquetage
13 Quelques chiffres
intéressants
14 Conclusion
Annexe 5 Gestion et contrôle du spectre lors de la course
de Formule 1 (F1) aux Emirats arabes unis
1 Introduction
2 Implication de l'autorité de
régulation des télécommunications (TRA)
3 Activités de préparation
avant l'événement
4 Autorisations et utilisation
du spectre
5 Défis concernant la gestion
du spectre
5.1 Défis concernant
les assignations pour les radiocommunications mobiles privées
5.2 Défis concernant
les assignations pour les microphones sans fil
5.2.1 Planification du spectre
5.2.2 Contrôle du spectre
5.2.3 Assignation de fréquences
6 Défis concernant le contrôle
du spectre
7 Enseignements généraux tirés
de la gestion et du contrôle du spectre lors d'événements