Politique en matière de droits de propriété
intellectuelle (IPR)
1 Introduction
2 Modèles de propagation à
utiliser
3 Caractéristiques et critères de
protection des services de radiocommunication
4 Fréquences et caractéristiques
techniques et opérationnelles des dispositifs à courte portée
5 Etudes de compatibilité
6 Examen
des pratiques actuelles concernant les dispositifs à courte portée
6.1 Gabarits d'émission
applicables aux dispositifs à courte portée
6.2 Bandes
d'exclusion/fréquences restreintes applicables aux dispositifs à courte portée
6.3 Bandes harmonisées
7 Questions connexes à la
réglementation et à la mise en œuvre des dispositifs à courte portée
8 Rôle de l'UIT‑R