Politique
en matière de droits de propriété intellectuelle (IPR)
1 Introduction
2 Définition des
dispositifs de radiocommunication à courte portée
3 Applications
3.1 Télécommande
3.2 Télémesure
3.3 Applications
vocales et vidéo
3.4 Appareils pour
la recherche des victimes d'avalanche
3.5 Réseaux locaux
radioélectriques à large bande
3.6 Applications
pour les chemins de fer
3.6.1 Identification automatique de véhicule
3.6.2 Système Balise
3.6.3 Système Loop
3.7 Télématique
pour le transport et le trafic routiers
3.8 Détecteurs de
mouvement et équipements d'alerte
3.9 Alarmes
3.9.1 Alarme en général
3.9.2 Alarmes sociales
3.10 Commande de
modèles réduits
3.11 Applications
inductives
3.12 Microphones
radioélectriques
3.13 Systèmes
d'identification radiofréquence
3.14 Implants
médicaux actifs à ultra faible puissance
3.15 Applications
audio hertziennes
3.16 Indicateurs de
niveau (radars) radiofréquence
4 Normes techniques/réglementations
5 Plages de
fréquences communes
6 Puissance
rayonnée ou champ magnétique ou électrique
6.1 Pays membres
de la Conférence européenne des administrations des postes et
télécommunications
6.2 Limites
générales aux Etats-Unis d'Amérique (FCC, Federal Communications Commission),
au Brésil et au Canada
6.3 Japon
6.4 République de
Corée
7 Spécifications
d'antenne
8 Spécifications
administratives
8.1 Certification
et vérification
8.1.1 Pays de la CEPT
8.1.2 Etats-Unis d'Amérique (FCC)
Certification
Vérification
8.1.3 République de Corée
8.1.4 Brésil
8.2 Spécifications
relatives aux licences
8.3 Accords
mutuels entre pays/régions
8.3.1 MRA avec les Etats-Unis d'Amérique
8.3.2 MRA – Canada
8.3.3 MRA avec l'Australie et la Nouvelle‑Zélande
8.3.4 MRA – République de Corée
8.3.5 Harmonisation des réglementations à l'échelle mondiale
9 Autres
applications
Annexe 1 Autres applications
1 SRD
fonctionnant dans la bande 57‑64 GHz
2 Indicateurs de
niveau radiofréquence
2.1 Systèmes à
impulsions
2.2 Systèmes FMCW
2.3 Paramètres de
fonctionnement des indicateurs de niveau radiofréquence et fréquences utilisées
Annexe 2
Appendice 1 à l'Annexe 2 (Région 1; pays de la
CEPT) Paramètres techniques et de fonctionnement des SRD et fréquences
utilisées
1 Recommandation
CEPT/ERC/REC 70-03
2 Bandes de
fréquences et paramètres correspondants
3 Spécifications
techniques
3.1 Normes de
l'ETSI
3.2 CEM et
sécurité
3.2.1 CEM
3.2.2 Sécurité électrique
3.3 Spécifications
nationales en matière d'homologation
4 Autres
fréquences utilisées
4.1 Puissance rayonnée
ou champ magnétique
4.2 Antenne de
l'émetteur
4.3 Espacement
entre canaux
4.4 Catégories de
facteur d'utilisation
5 Spécifications
administratives
5.1 Spécifications
relatives aux licences
5.2 Evaluation de
conformité, spécifications relatives au marquage et libre circulation
6 Paramètres de
fonctionnement
7 La directive
R&TTE
Appendice 2 à l'Annexe 2 (Etats-Unis
d'Amérique) Précisions concernant les Règles de la FCC relatives aux émetteurs
à faible puissance sans licence
1 Introduction
2 Emetteurs à
faible puissance sans licence – Approche générale
3 Liste de
définitions
4 Normes
techniques
4.1 Limites des
émissions par conduction
4.2 Limites des
émissions par rayonnement
5 Spécifications
d'antenne
6 Bandes avec
restrictions
7 Autorisation
des équipements
7.1 Certification
7.2 Vérification
8 Cas
particuliers
8.1 Téléphones sans
cordon
8.2 Systèmes
hertziens dans les tunnels
8.3 Emetteurs
fabriqués à titre privé non destinés à la vente
9 Foire aux
questions
9.1 Que se
passe-t-il en cas de vente, importation ou utilisation d'émetteurs à faible
puissance non conformes?
9.2 Quelles
modifications peut-on apporter à un dispositif autorisé par la FCC sans qu'une
nouvelle autorisation de la FCC ne soit nécessaire?
9.3 Quelle est la
relation entre µV/m et W?
Appendice 3 à l'Annexe 2 (République populaire de
Chine) Dispositions et paramètres techniques concernant les SRD en Chine
1 Paramètres
techniques
1.1 Téléphone
analogique sans cordon
1.2 Emetteurs
audio hertziens et appareils de mesure destinés à des applications civiles
1.3 Dispositifs de
télécommande de modèles réduits et de jouets
1.4 Equipements de
radiocommunications mobiles privées en bande publique
1.5 Dispositifs
radio généraux de télécommande
1.6 Emetteurs de
télémesure biomédicale
1.7 Equipements de
levage
1.8 Equipements de
pesée
1.9 Equipements
radio de télécommande utilisés dans l'industrie
1.10 Equipements
pour le transport de données
1.11 Dispositifs
radio de commande destinés à des applications civiles
1.12 Autres SRD
1.13 Téléphone
numérique sans cordon
1.14 Radars pour
automobiles (radars anticollision)
2 Paramètres de
fonctionnement
3 Spécifications
générales
3.1 Plages de
fréquences pour la mesure des rayonnements non essentiels
3.2 Limites des
rayonnements non essentiels
3.2.1 Le tableau ci-après indique les limites des rayonnements non
essentiels lorsqu'un émetteur émet à la puissance maximale
3.2.2 Le tableau ci-après indique les limites des rayonnements non
essentiels lorsqu'un émetteur est en mode repos ou veille
Appendice 4 à l'Annexe 2 (Japon) Spécifications
japonaises relatives aux dispositifs de radiocommunication à courte portée
1 Stations de
radiocommunication émettant à une puissance extrêmement faible
2 Stations de
radiocommunication à faible puissance
Appendice 5 à l'Annexe 2 (République de Corée) Paramètres
techniques et fréquences utilisées pour les SRD en Corée
1 Introduction
2 Paramètres
techniques et fréquences utilisées pour les SRD
2.1 Dispositifs à faible puissance et SRD spécifiques
2.2 Instruments de
mesure
2.3 Récepteurs
2.4 Equipements de
radiocommunication destinés à servir de relais aux services de radiodiffusion
et de radiocommunication publics dans des zones d'ombre
2.5 Instruments de
mesure
2.6 Récepteurs
2.7 Equipements de
radiocommunication destinés à servir de relais aux services de radiodiffusion
et de radiocommunication publics dans des zones d'ombre
Appendice 6 à l'Annexe 2 (République fédérative du
Brésil) Réglementation sur les équipements de radiocommunication à rayonnement
restreint au Brésil
1 Introduction
2 Définitions
3 Conditions
générales
4 Bandes de
fréquences avec restrictions
5 Limites
générales des émissions
6 Exceptions ou
exclusions par rapport aux limites générales
7 Procédures de
certification et d'autorisation
7.1 Validité et
procédure concernant l'autorisation
7.2 Autorisation
Appendice 7 à l'Annexe 2 Réglementation des Emirats
arabes unis relative à l'utilisation de SRD et d'équipements à faible
puissance
Appendice 8 à l'Annexe 2 Paramètres techniques et
fréquences utilisées pour les SRD dans la Communauté régionale des
communications
Appendice 9 à l'Annexe 2 Paramètres techniques et
fréquences utilisées pour les SRD dans quelques pays/territoires membres de
l'APT (Brunéi Darussalam, Chine (Hong Kong), Malaisie, Philippines,
Nouvelle-Zélande, Singapour et Viet Nam)