Politique en matière de droits de propriété intellectuelle
(IPR)
1 Introduction
2 Définition des dispositifs de radiocommunication à courte portée
3 Applications
3.1 Télécommande
3.2 Télémesure
3.3 Applications vocales et vidéo
3.4 Appareils pour la recherche des victimes d'avalanche
3.5 Réseaux locaux radioélectriques à large bande
3.6 Applications pour les chemins de fer
3.6.1 Identification automatique de véhicule
3.6.2 Système Balise
3.6.3 Système Loop
3.7 Télématique pour le transport et le trafic routiers
3.8 Détecteurs de mouvement et équipements d'alerte
3.9 Alarmes
3.9.1 Alarme en général
3.9.2 Alarmes sociales
3.10 Commande de modèles réduits
3.11 Applications inductives
3.12 Microphones radioélectriques
3.13 Systèmes d'identification radiofréquence
3.14 Implants médicaux actifs à ultra faible puissance
3.15 Applications audio hertziennes
3.16 Indicateurs de niveau (radars) radiofréquence
4 Normes techniques/réglementations
5 Plages de fréquences communes
6 Puissance rayonnée ou champ magnétique ou électrique
6.1 Pays membres de la Conférence européenne des administrations
des postes et télécommunications
6.2 Limites générales aux Etats-Unis d'Amérique (FCC, Federal
Communications Commission), au Brésil et au Canada
6.3 Japon
6.4 République de Corée
7 Spécifications d'antenne
8 Spécifications administratives
8.1 Certification et vérification
8.1.1 Pays de la CEPT
8.1.2 Etats-Unis d'Amérique (FCC)
Certification
Vérification
8.1.3 République de Corée
8.1.4 Brésil
8.2 Spécifications relatives aux licences
8.3 Accords mutuels entre pays/régions
8.3.1 MRA avec les Etats-Unis d'Amérique
8.3.2 MRA – Canada
8.3.3 MRA avec l'Australie et la Nouvelle‑Zélande
8.3.4 MRA – République de Corée
8.3.5 Harmonisation des réglementations à l'échelle
mondiale
9 Autres applications
Annexe 1 Autres applications
1 SRD fonctionnant dans la bande 57‑64 GHz
2 Indicateurs de niveau radiofréquence
2.1 Systèmes à impulsions
2.2 Systèmes FMCW
2.3 Paramètres de fonctionnement des indicateurs de niveau
radiofréquence et fréquences utilisées
Annexe 2
Appendice 1 à l'Annexe 2 (Région 1; pays de la CEPT) Paramètres
techniques et de fonctionnement des SRD et fréquences utilisées
1 Recommandation CEPT/ERC/REC 70-03
2 Applications et bandes de fréquences
3 Spécifications techniques
3.1 Normes de l'ETSI
3.2 CEM et sécurité
3.2.1 CEM
3.2.2 Sécurité électrique
3.3 Spécifications nationales en matière d'homologation
4 Autres fréquences utilisées
4.1 Puissance rayonnée ou champ magnétique
4.2 Antenne de l'émetteur
4.3 Espacement des canaux
4.4 Catégories de facteur d'utilisation
5 Spécifications administratives
5.1 Spécifications relatives aux licences
5.2 Evaluation de conformité, spécifications relatives au marquage
et libre circulation
6 Paramètres de fonctionnement
7 La Directive R&TTE
8 Mise à jour de la Recommandation CEPT/ERC/REC 70-03
Appendice 2 à l'Annexe 2 (Etats-Unis d'Amérique) Précisions concernant les
Règles de la FCC relatives aux émetteurs à faible puissance sans
licence
1 Introduction
2 Emetteurs à faible puissance sans licence – Approche générale
3 Liste de définitions
4 Normes techniques
4.1 Limites des émissions par conduction
4.2 Limites des émissions par rayonnement
5 Spécifications d'antenne
6 Bandes avec restrictions
7 Autorisation des équipements
7.1 Certification
7.2 Vérification
8 Cas particuliers
8.1 Téléphones sans cordon
8.2 Systèmes hertziens dans les tunnels
8.3 Emetteurs fabriqués à titre privé non destinés à la vente
9 Foire aux questions
9.1 Que se passe-t-il en cas de vente, importation ou utilisation
d'émetteurs à faible puissance non conformes?
9.2 Quelles modifications peut-on apporter à un dispositif autorisé
par la FCC sans qu'une nouvelle autorisation de la FCC ne soit nécessaire?
9.3 Quelle est la relation entre mV/m
et W?
Appendice 3 à l'Annexe 2 (République populaire de Chine) Dispositions et
paramètres techniques concernant les SRD en Chine
1 Paramètres techniques
1.1 Téléphone analogique sans cordon
1.2 Emetteurs audio hertziens et appareils de mesure destinés à des
applications civiles
1.3 Dispositifs de télécommande de modèles réduits et de jouets
1.4 Equipements de radiocommunications mobiles privées en bande
publique
1.5 Dispositifs radio généraux de télécommande
1.6 Emetteurs de télémesure biomédicale
1.7 Equipements de levage
1.8 Equipements de pesée
1.9 Equipements radio de télécommande utilisés dans l'industrie
1.10 Equipements pour le transport de données
1.11 Dispositifs radio de commande destinés à des applications
civiles
1.12 Autres SRD
1.13 Téléphone numérique sans cordon
1.14 Radars pour automobiles (radars anticollision)
2 Paramètres de fonctionnement
2.9.9 Téléphone numérique sans cordon
3 Spécifications générales
3.1 Plages de fréquences pour la mesure des rayonnements non
essentiels
3.2 Limites des rayonnements non essentiels
3.2.1 Le Tableau ci-après indique les limites des
rayonnements non essentiels lorsqu'un émetteur émet à la puissance maximale.
3.2.2 Le tableau ci-après indique les limites des
rayonnements non essentiels lorsqu'un émetteur est en mode repos ou veille
Appendice 4 à l'Annexe 2 (Japon) Spécifications japonaises relatives aux
dispositifs de radiocommunication à courte portée
1 Stations de radiocommunication émettant à une puissance extrêmement
faible
2 Stations de radiocommunication à faible puissance
Appendice 5 à l'Annexe 2 (République de Corée) Paramètres techniques et
fréquences utilisées pour les SRD en Corée
1 Introduction
2 Paramètres techniques et fréquences utilisées pour les SRD
2.1 Dispositifs à faible puissance et SRD spécifiques
2.2 Instruments de mesure
2.3 Récepteurs
2.4 Equipements de radiocommunication destinés à servir de relais
aux services de radiodiffusion et de radiocommunication publics dans des zones
d'ombre
Appendice 6 à l'Annexe 2 (République fédérative du Brésil) Réglementation sur
les équipements de radiocommunication à rayonnement restreint au Brésil
1 Introduction
2 Définitions
3 Conditions générales
4 Bandes de fréquences avec restrictions
5 Limites générales des émissions
6 Exceptions ou exclusions par rapport aux limites générales
7 Procédures de certification et d'autorisation
7.1 Validité et procédure concernant l'autorisation
7.2 Autorisation
Appendice 7 à l'Annexe 2 Réglementation des Emirats Arabes Unis relative à
l'utilisation de SRD et d'équipements à faible puissance