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TABLE DES MATIÈRES

1    Introduction 7
       1.1    Rôle et organisation des activités d’inspection 7
       1.2    Organisation du Rapport 8
2    Questions abordées dans le Rapport 9
       2.1    Techniques d’inspection 9
       2.2    Équipement supplémentaire 12
       2.3    Paramètres techniques 13
       2.4    Données examinées 14
3    Détail des procédures et informations propres à optimiser et rationaliser les activités d’inspection    15
       3.1    Programmation officielle des activités d’inspection 15
       3.2    Critères statistiques de détermination de la taille de l’échantillon inspecté 16
       3.3    Critères de décision des méthodes d’inspection et choix entre contrôle du spectre et inspection sur site    17
                 3.3.1    Questions relatives à la précision 17
       3.4    Matériel et logiciels intégrés permettant d’améliorer et uniformiser la collecte des données de l’inspection    18
4    Conclusion 18
5    Exemples spécifiques de procédures d’inspections 18
       5.1    Exemple de structure officielle des activités d’inspections utilisée au Brésil 18
       5.2    Exemple de méthode d’échantillonnage pour la programmation d’inspections 18
       5.3    Utilisation du logiciel «assistant de mesure» 19
       5.4    Exemple de méthodes nationales d’inspections utilisées au Brésil 19
       5.5    Exemple de méthodes d’inspection nationales utilisées en France 19
       5.6    Exemple de méthodes d’inspection nationales utilisées en Nouvelle-Zélande 19
       5.7    Exemple de méthodes d’inspection nationales utilisées au Brésil 19
Annexe 1 Organisation de la gestion des activités d’inspection: exemple du Brésil    20
1    Le service d’inspection – secteurs fonctionnels 20
       1.1    Données de référence 20
       1.2    Centre de documentation et des normes 21
       1.3    Gestion des ressources 21
       1.4    Gestion des activités d’inspection 23
2    Le service d’inspection – interrelation entre les processus principaux 23
       2.1    Programmation des activités d’inspection 24
       2.2    Exécution des activités d’inspection 25
       2.3    Enregistrement des résultats de l’inspection sur document 25
       2.4    Contrôle et ajustement de la programmation 25
3    Le service d’inspection – ressources auxiliaires d’assistance, utilisation d’un réseau 25
Annexe 2 Critères de détermination de la taille de l’échantillon pour la programmation d’inspections    26
1    Introduction 26
2    Méthode de détermination de la taille de l’échantillon 27
Équipartition des échantillons:    27
Aspects temporels:    27
Critères géographiques:    27
Critères statistiques:    27
Erreur acceptable    27
3    Nombre d’échantillons nécessaires 27
4    Nombre d’échantillons à l’intérieur d’un réseau radio 28
5    Choix des objets à tester 29
6    Incidence des paramètres sur le volume à tester 29
7    Stratégie 30
Annexe 3 Utilisation de l’assistant de mesure au Brésil    31
1    Introduction 31
2    Composition de l’assistant de mesure 31
3    Préparation aux activités d’inspection 33
4    Conseil en temps réel 33
5    Garantie métrologique 33
6    Émission automatique de rapport 34
Annexe 4 Procédures d’inspection des stations de radiodiffusion MA au Brésil    35
1    Introduction 36
2    Mesure de la situation géographique du site 36
       2.1    Protocole de mesure 36
3    Mesure de la hauteur d’antenne 37
       3.1    Instructions de mesure 37
4    Mesure de l’azimut 37
       4.1    Instructions de mesure 37
       4.2    Protocole de mesure 38
5    Mesure de la puissance RF 39
       5.1    Instructions de mesure 39
       5.2    Protocole de mesure 40
6    Mesure de la fréquence 41
       6.1    Instructions de mesure 41
       6.2    Protocole de mesure à l’aide d’un fréquencemètre 42
       6.3    Protocole de mesure à l’aide d’un analyseur de spectre 42
       6.4    Instructions spécifiques relatives à la performance 42
7    Mesures du champ 43
       7.1    Instructions de mesure 43
Annexe 5 Exemple de méthodes d’inspection utilisées en France Inspection de stations de radiocommunication pour vérification de la conformité aux paramètres de la licence    49
1    Introduction 49
2    Procédures administratives 49
3    Procédure 50
4    Équipement 51
5    Mesures in situ 51
6    Rapport d’inspection 52
Annexe 6 Exemple de méthodes d’inspection utilisées en Nouvelle Zélande    52
1    Introduction 52
2    Prévisions d’activité gestion de RSM pour l’exercice 2007-2008 53
Licences et enregistrement    53
Brouillage    53
Audits    53
Respect des règles    53
3    Stratégie de veille au respect des règles 53
4    Audits de licence 54
5    Audits de conformité avec la compatibilité électromagnétique (CEM) 54
6    Audits d’installations de station de radiocommunication sous licence 55
7    Qui peut faire l’objet d’un audit ? 55
8    Critères généraux d’audit de licence 55
9    Critères d’exploitation sous licence d’utilisateur général 55
10    Critères à remplir pour les titulaires d’une licence de radiocommunication 55
11    Critères à remplir pour les titulaires de licence d’exploitation du spectre 56
12    Pourquoi des audits ? 56
13    Quels sont les critères de sélection pour audit ? 56
14    En quoi consiste le processus d’audit ? 57
15    Résultats des audits et réalisation des objectifs 58
PROCÉDURE D’AUDIT    58
(POUR L’AUDIT DE LICENCES DE RADIOCOMMUNICATION OU D’EXPLOITATION DU SPECTRE ET DE SITES MULTI-UTILISATEURS)    58
SÉLECTION DES LICENCES DE RADIOCOMMUNICATION OU D’EXPLOITATION DU SPECTRE POUR AUDIT    58
PROCÉDURE EN CAS D’AUDIT INSATISFAISANT    61
Sous-annexe A à l’Annexe 6 Liste de contrôle d’audit de site et de licence    63
Sous-annexe B à l’Annexe 6 Rapport d’audit de site ou de licence    64
Annexe 7 Procédures d’inspection pour les stations terriennes au Brésil    65
1    Introduction 65
2    Mesure des coordonnées géographiques 65
3    Mesure de la hauteur d’antenne 65
4    Mesure de l’azimut d’antenne 65
5    Mesure de l’angle de site 66
6    Mesure de fréquence 67
7    Mesure de puissance 67