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Rapport de la RPC sur les questions techniques, d’exploitation, réglementaires et de procédure qui seront examinées par laConférence mondiale desradiocommunications de 2012
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Préface
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TABLE DES MATIÈRES
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I Introduction du Rapport de la RPC à la CMR-12
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CHAPITRE 1 Questions relatives aux services maritime et aéronautique
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CHAPITRE 2 – Questions relatives aux services de radiolocalisation et d'amateur
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CHAPITRE 3 – Questions relatives aux services fixe, mobile et de radiodiffusion
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TABLE DES MATIÈRES
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POINT 1.5 DE L'ORDRE DU JOUR
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POINT 1.8 DE L'ORDRE DU JOUR
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POINT 1.17 DE L'ORDRE DU JOUR
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3/1.17/1 Résumé analytique
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3/1.17/2 Rappel
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3/1.17/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et documents pertinents de l'UIT-R
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3/1.17/4 Analyse des résultats des études
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3/1.17/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
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3/1.17/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
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3/1.17/6.1 Traitement des numéros 5.316, 5.316A et 5.316B du RR à la CMR-12
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3/1.17/6.2 Procédures facultatives (voir les Méthodes A1, A3 (Option II), B3 (Option II), C (Option II))
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3/1.17/6.3 Méthodes A1 (Option I), A2, A3 (Option I), B3 (Option I) et C (Option I)
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3/1.17/6.4 Méthodes A1 (Options II et III), B1, B1bis
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3/1.17/6.5 Méthode B2 (voir Opinion 1, § 3/1.17/5.2.1)18
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POINT 1.20 DE L'ORDRE DU JOUR
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POINT 1.22 DE L'ORDRE DU JOUR
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CHAPITRE 4 – Questions relatives aux services scientifiques
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CHAPITRE 5 – Questions relatives aux services par satellite
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TABLE DES MATIÈRES
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POINT 1.7 DE L'ORDRE DU JOUR
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POINT 1.13 DE L'ORDRE DU JOUR
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POINT 1.18 DE L'ORDRE DU JOUR
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POINT 1.25 DE L'ORDRE DU JOUR
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5/1.25/1 Résumé analytique
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5/1.25/2 Rappel
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5/1.25/3 Résumé des études techniques et opérationnelles et Recommandationset Rapports pertinents de l'UIT-R
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5/1.25/4 Analyse des résultats des études
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5/1.25/4.1 La bande 5 150-5 250 MHz
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5/1.25/4.2 La bande 7 055-7 250 MHz
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5/1.25/4.3 La bande 8 400-8 500 MHz
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5/1.25/4.4 La bande 10,5-10,6 GHz
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5/1.25/4.5 La bande 13,25-13,4 GHz
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5/1.25/4.6 La bande 15,43-15,63 GHz
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5/1.25/4.7 Avis des administrations en ce qui concerne les bandes 7 055-7 250 MHz,8 400-8 500 MHz, 10,5-10,6 GHz et 15,43-15,63 GHz
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5/1.25/5 Méthodes à appliquer pour traiter le point de l'ordre du jour
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5/1.25/6 Considérations touchant à la réglementation et aux procédures
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POINT 7 DE L'ORDRE DU JOUR
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CHAPITRE 6 – Programme des travaux futurs et autres questions
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ANNEXE AU RAPPORT DE LA RPC – Liste de référence des Résolutions, Recommandations et Rapports de l'UIT-R, ainsi que d'autres publications ...