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CONSEIL 97: DECISIONS ET RESOLUTIONS

CONSEIL 97

CONSEIL 97: DECISIONS ET RESOLUTIONS
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Note du Secrétaire général Résolutions et Décisions de la session de 1997 du Conseil

Décision 473 Somme due par Cornel Electronics Ltd.
Décision 474 Date et durée de la session du Conseil de 1998
Décision 475 Deuxième Forum mondial des politiques de télécommunication
Décision 476 Création d'un groupe de travail sur la planification stratégique
Décision 477 Annonce de la classe de contribution
Résolution 647 modifiée Modifications des conditions de rémunération prévues au régime commun des Nations Unies
Résolution 1100 Biennal budget of the ITU for 1998-1999
Résolution 1101 Rapport de gestion de la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT pour 1996
Résolution 1102 Révision du Règlement financier de l'Union
Résolution 1103 Comptes de la septième exposition mondiale des telecoms. et activités connexes (tlc 95)
Résolution 1104 Parts contributives aux dépenses de l'Union
Résolution 1105 Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT
Résolution 1106 Mise en oeuvre des recommandations du Groupe tripartite consultatif sur la gestion des ressources humaines
Résolution 1107 Classement des emplois
Résolution 1108 Gestion des emplois
Résolution 1109 Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT
Résolution 1110 Rôle de l'UIT dans le cadre du Mémorandum d'accord sur les GMPCS
Résolution 1111 Excédents de recettes de TELECOM
Résolution 1112 Recommandations du Groupe UIT-2000
Résolution 1113 Recouvrement des coûts pour le traitement par le Bureau des radiocommunications des fiches de notification pour les services spatiaux
Résolution 1114 Présence régionale
Résolution 1115 Harmonisation internationale des prescriptions techniques pour l'interception licite de télécommunications
  Rapport sur l'Activité de l'Union (Section 1) (PDF)

  Rapport sur l'Activité de l'Union (Section 2) (PDF)

 

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Mis à jour le 2008-04-28