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Résolutions et décisions
UNION INTERNATIONALE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS    
  CONSEIL Document C97/139-F

27 juin 1997

GENÈVE — SESSION 1997 — (18 - 27 JUIN)    

 

Note du Secrétaire général

RÉSOLUTIONS ET DÉCISIONS

 

1. Les Résolutions et Décisions suivantes ont été adoptées par le Conseil lors de sa session de 1997 (Genève, 18 - 27 juin 1997):

Rés.

Titre

Doc.

1100

Budget biennal de l'UIT pour 1998-1999

C97/103

1101

Rapport de gestion de la Caisse d'assurance du personnel de l'UIT pour 1996

C97/104

1102

Révision du Règlement financier de l'Union

C97/105

1103

Comptes de la septième Exposition mondiale des télécommunications et activités connexes (TELECOM 95)

C97/107

1104

Parts contributives aux dépenses de l'Union

C97/108

1105

Conditions d'emploi des fonctionnaires élus de l'UIT

C97/113

1106

Mise en oeuvre des recommandations du Groupe tripartite consultatif sur la gestion des ressources humaines

C97/114

1107

Classement des emplois

C97/115

1108

Gestion des emplois

C97/116

1109

Composition du Comité des pensions du personnel de l'UIT

C97/117

1110

Rôle de l'UIT dans le cadre du Mémorandum d'accord sur les GMPCS

C97/130

1111

Excédents de recettes de TELECOM

C97/131

1112

Recommandations du Groupe UIT-2000

C97/132

1113

Recouvrement des coûts pour le traitement par le Bureau des radiocommunications des fiches de notification pour les services spatiaux

C97/133

1114

Présence régionale

C97/134

1115

Harmonisation internationale des prescriptions techniques pour l'interception licite de télécommunications

C97/135

 

Dec.

Titre

Doc.

473

Somme due par Cornel Electronics Ltd.

C97/102

474

Date et durée de la session du Conseil de 1998

C97/126

475

Deuxième Forum mondial des politiques de télécommunications

C97/127

476

Création d'un groupe de travail sur la planification stratégique

C97/128

477

Annonce de la classe de contribution

C97/129

 

2. La Résolution suivante a été modifiée par le Conseil:

 

Rés.

Titre

Doc.

647
(modifiée)

Modifications des conditions de rémunération prévues au Régime commun des Nations Unies

C97/106

 

                  

 

 

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Mis à jour le 2007-02-14