Secteur des radiocommunications (UIT-R) - Etudes préparatoires de l´UIT-R pour la CMR-15
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Secteur des radiocommunications (UIT-R)  
Etudes préparatoires de l´UIT-R pour la CMR-15

CMR-15 Point de l´ordre du jour
(Chapitre)
Résolution de la CMR (Anglais seulement)
(*)
Groupe responsableDernières informations TIES Users
1 -    
1.1 (1) Res. 233 (WRC-12) JTG 4-5-6-7 (a) Doc. 4-5-6-7/715 Annexes 3 (g), etc.
1.2 (1) Res. 232 (WRC-12) JTG 4-5-6-7 (a) Doc. 4-5-6-7/715 Annexes 4 (g), etc.
1.3 (1) Res. 648 (WRC-12) WP 5A Doc. 5A/543 Annexes 6 (g) & 7
1.4 (1) Res. 649 (WRC-12) WP 5A Doc. 5A/543 Annexes 4 (g) & 5
1.5 (3) Res. 153 (WRC-12) WP 5B Doc. 5B/636 Annex 1 (g)
1.6 (4.1) 1.6.1) Res. 151 (WRC-12) WP 4A Doc. 4A/591 Annexes 1 (g) & 33 (h)
  1.6.2) Res. 152 (WRC-12) WP 4A Doc. 4A/591 Annexes 1 (g) & 33 (h)
1.7 (4.1) Res. 114 (Rev.WRC-12) WP 4A Doc. 4A/591 Annexes 2 (g) & 34 (h)
1.8 (4.1) Res. 909 (WRC-12) WP 4A Doc. 4A/591 Annexes 3 (g) & 35 (h)
1.9.1 (4.1) Res. 758 (WRC-12) WP 4A Doc. 4A/591 Annexes 4 (g) & 36 (h)
1.9.2 (4.2) Res. 758 (WRC-12) WP 4C Doc. 4C/369 Annexes 1 (g) & 13 (h)
1.10 (4.2) Res. 234 (WRC-12) WP 4C Doc. 4C/369 Annexes 2 (g) & 14 (h)
1.11 (2) Res. 650 (WRC-12) WP 7B Doc. 7B/293 Annex 1 (g)
1.12 (2) Res. 651 (WRC-12) WP 7C Doc. 7C/258 Annex 3 (g)
1.13 (2) Res. 652 (WRC-12) WP 7B Doc. 7B/293 Annex 4 (g)
1.14 (2) Res. 653 (WRC-12) WP 7A Doc. 7A/56 Annex 1 (g)
  Res. 653 (WRC-12)   ITU/BIPM Workshop - Future of the International Time Scale
1.15 (3) Res. 358 (WRC-12) WP 5B Doc. 5B/636 Annex 3 (g)
1.16 (3) Res. 360 (WRC-12) WP 5B Doc. 5B/636 Annex 5 (g)
1.17 (3) Res. 423 (WRC-12) WP 5B Doc. 5B/636 Annex 7 (g)
1.18 (3) Res. 654 (WRC-12), invites ITU-R i) & ii) WP 5B (b) Doc. 5B/636 Annex 9 (g)
  Res. 654 (WRC-12), invites ITU-R iii) WP 5A Doc. 5A/543 Annex 9
2 (6) Res. 27 (Rev.WRC-12) CPM15-2 see Administrative Circular CA/201
  Res. 28 (Rev.WRC-03) CPM15-2 see Administrative Circular CA/201
3 () -    
4 (6) Res. 95 (Rev.WRC-07) CPM15-2 see Administrative Circular CA/201
5 () -    
6 () -    
7 (5) Res. 86 (Rev.WRC-07) SC (d) Doc. SC-WP/34 Sec. 3.1.1 to 3.1.8 & Annexes 1 to 9
  Res. 86 (Rev.WRC-07) WP 4A (c) Doc. 4A/591 Annexes 5 (g), 6 (g), 7 (g) , 8 (g), 9 (g), 30 (g) & 31 (g)
8 () Res. 26 (Rev.WRC-07)    
9 () -    
9.1 () -    
  9.1.1 (5) - Res. 205 (Rev.WRC-12) WP 4C Doc. 4C/369 Annexes 3 (g), 7 & 15 (h)
  9.1.2 (5) - Res. 756 (WRC-12) SC (d) Doc. SC-WP/34 Sec. 3.2.1
  9.1.2 (5) - Res. 756 (WRC-12) WP 4A (c) Doc. 4A/591 Annexes 10 (g), 32 & 37 (h)
  9.1.3 (5) - Res. 11 (WRC-12) SC (d) see Administrative Circular CA/201
  9.1.3 (5) - Res. 11 (WRC-12) WP 4A (c) Doc. 4A/591 Annex 11 (g)
  9.1.4 (6) - Res. 67 (WRC-12) SC (e) Doc. SC-WP/34 Sec. 3.2.2
  9.1.4 (6) - Res. 67 (WRC-12) WP 1B Doc. 1B/181 Annex 1 (g)
  9.1.5 (5) - Res. 154 (WRC-12) SC (d) see Administrative Circular CA/201
  9.1.5 (5) - Res. 154 (WRC-12) WP 4A (c) Doc. 4A/591 Annex 12 (g)
  9.1.6 (6) - Res. 957 (WRC-12) WP 1B Doc. 1B/181 Annex 2 (g)
  9.1.7 (6) - Res. 647 (Rev.WRC-12) WP 1B Doc. 1B/181 Annex 3 (g)
  9.1.8 - (5) - Res. 757 (WRC-12) WP 7B Doc. 7B/293 Annex 5 (g)
9.2 () -   Doc. SC-WP/34 Annex 10
9.3 (5) Res. 80 (Rev.WRC-07)   (f) Doc. 4A/591 Annex 13
10 (6) Res. 808 (WRC-12) CPM15-2 see Administrative Circular CA/201

(*) See Volume 3 of the Radio Regulations

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Notes
  • NOTE 1 - Les activités de la Commission spéciale sont subdivisées en deux catégories:
    a) les travaux que la RPC 15-1 a confiés directement à la Commission spéciale pour lesquels la Commission spéciale ou son Groupe de travail engageront peut être des études, selon qu´il conviendra; et
    b) les tâches liées aux aspects réglementaires des travaux que la RPC15-1 a confiés aux Commissions d´études et à leurs Groupes de travail, pour lesquelles la Commission spéciale et son Groupe de travail engagent des études sur les textes relatifs à la réglementation ou aux procédures, sur la base des contributions soumises par les membres; la première réunion de la Commission spéciale ou de son Groupe de travail sur les activités relevant de cette catégorie aura lieu d´entente avec le Président de la RPC, les Commissions d´études et leurs Groupes de travail.
  • NOTE 2 - En plus des groupes responsables, des groupes de l´UIT-R concernés ont été identifiés. Par groupe concerné de l´UIT-R, on entend soit un groupe présentant une contribution sur un point particulier, soit un groupe intéressé qui suivra les travaux sur une question particulière et prendra des mesures, si nécessaire (voir Annexe 8 de la Circulaire administrative CA/201).

Autres Notes
  • (a) Voir la Décision de la RPC15-1 relative à la création et au mandat du GAM 4-5-6-7 (voir Annexe 10 de la Circulaire administrative CA/201).
  • (b) Sur la base des besoins de spectre émanant du GT 5A.
  • (c) Aspects techniques et réglementaires.
  • (d) Aspects touchant à la réglementation et aux procédures.
  • (e) voir la NOTE 1.
  • (f) En fonction des contributions émanant des administrations.
  • (g) Document de travail en vue du projet de texte pour la RPC.
  • (h) Cadre/plan de travail/étapes importantes/organisation des études.

Chapitres du projet de Rapport de la RPC à la CMR-15
  • (1) - CHAPITRE 1 - Questions relatives aux services mobile et d´amateur
  • (2) - CHAPITRE 2 - Questions relatives aux services scientifiques
  • (3) - CHAPITRE 3 - Questions relatives aux services aéronautique, maritime et de radiolocalisation
  • (4) - CHAPITRE 4 - Services par satellite
  • (4.1) - Sous-Chapitre 4.1 - Service fixe par satellite
  • (4.2) - Sous-Chapitre 4.2 - Service mobile par satellite
  • (5) - CHAPITRE 5 - Questions règlementaires relatives aux services par satellite
  • (6) - CHAPITRE 6 - Questions générales
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CMR-15 Points de l´ordre du jour

CMR-15 Point de l´ordre du jourTitre
1sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 12 ainsi que du rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:
1.1envisager des attributions de fréquences additionnelles au service mobile à titre primaire et identifier des bandes de fréquences additionnelles pour les Télécommunications mobiles internationales (IMT) ainsi que les dispositions réglementaires correspondantes, afin de faciliter le développement des applications mobiles à large bande de Terre, conformément à la Résolution 233 [COM6/8] (CMR 12);
1.2examiner les résultats des études de l'UIT-R, conformément à la Résolution 232 [COM5/10] (CMR-12), sur l'utilisation de la bande de fréquences 694-790 MHz par le service mobile, sauf mobile aéronautique, dans la Région 1 et prendre les mesures appropriées;
1.3examiner et réviser la Résolution 646 (Rév.CMR-12) concernant les applications large bande pour la protection du public et les secours en cas de catastrophe, conformément à la Résolution 648 [COM6/11] (CMR-12);
1.4envisager une nouvelle attribution possible au service d'amateur à titre secondaire dans la bande 5 250-5 450 kHz, conformément à la Résolution 649 [COM6/12] (CMR 12);
1.5examiner l'utilisation des bandes de fréquences attribuées au service fixe par satellite qui ne relèvent pas des Appendices 30, 30A et 30B pour les communications de contrôle et non associées à la charge utile des systèmes d'aéronef sans pilote (UAS) dans les espaces aériens non réservés, conformément à la Résolution 153 [COM6/13] (CMR-12);
1.6envisager la possibilité de faire des attributions additionnelles à titre primaire:
1.6.1au service fixe par satellite (Terre vers espace et espace vers Terre) de 250 MHz dans la gamme comprise entre 10 GHz et 17 GHz dans la Région 1;
1.6.2au service fixe par satellite (Terre vers espace) de 250 MHz dans la Région 2 et de 300 MHz dans la Région 3 dans la gamme 13-17 GHz;
 et examiner les dispositions réglementaires relatives aux attributions actuelles au service fixe par satellite dans chaque gamme, compte tenu des résultats des études de l'UIT-R, conformément aux Résolutions 151 [COM6/4] (CMR-12) et 152 [COM6/5] (CMR-12) respectivement;
1.7examiner l'utilisation de la bande 5 091-5 150 MHz par le service fixe par satellite (Terre vers espace) (limitée aux liaisons de connexion des systèmes à satellites non géostationnaires du service mobile par satellite), conformément à la Résolution 114 (Rév.CMR-12);
1.8examiner les dispositions relatives aux stations terriennes placées à bord de navires (ESV), sur la base des études menées conformément à la Résolution 909 [COM6/14] (CMR-12);
1.9examiner, conformément à la Résolution 758 [COM6/15] (CMR-12):
1.9.1la possibilité de faire de nouvelles attributions au service fixe par satellite dans les bandes de fréquences 7 150-7 250 MHz (espace vers Terre) et 8 400-8 500 MHz (Terre vers espace), à condition de prévoir des conditions de partage appropriées;
1.9.2la possibilité d'attribuer les bandes 7 375-7 750 MHz et 8 025-8 400 MHz au service mobile maritime par satellite, et des mesures réglementaires additionnelles, en fonction des résultats des études pertinentes;
1.10examiner les besoins de spectre et les attributions additionnelles possibles pour le service mobile par satellite dans les sens Terre vers espace et espace vers Terre, y compris la composante satellite des applications large bande et les Télécommunications mobiles internationales (IMT), dans la gamme de fréquences comprise entre 22 et 26 GHz, conformément à la Résolution 234 [COM6/16] (CMR-12);
1.11envisager une attribution à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (Terre vers espace) dans la gamme 7-8 GHz, conformément à la Résolution 650 [COM6/17] (CMR-12);
1.12envisager une extension de l'attribution à l'échelle mondiale dont bénéficie actuellement le service d'exploration de la Terre par satellite (active) dans la bande de fréquences 9 300-9 900 MHz, de 600 MHz au plus, dans les bandes de fréquences 8 700 9 300 MHz et/ou 9 900-10 500 MHz, conformément à la Résolution 651 [COM6/18] (CMR 12);
1.13examiner le numéro 5.268, en vue d'étudier la possibilité d'augmenter la limite de distance de 5 km et de permettre l'utilisation du service de recherche spatiale (espace-espace) pour les opérations de proximité effectuées par des engins spatiaux communiquant avec des engins spatiaux habités sur orbite, conformément à la Résolution 652 [COM6/19] (CMR-12);
1.14envisager la possibilité d'obtenir une échelle de temps de référence continue, en modifiant le temps universel coordonné (UTC) ou en utilisant une autre méthode, et prendre les mesures voulues à cet égard, conformément à la Résolution 653 [COM6/20] (CMR-12);
1.15examiner les besoins de spectre des stations de communication de bord du service mobile maritime, conformément à la Résolution 358 [COM6/3] (CMR-12);
1.16envisager les dispositions réglementaires et les attributions de fréquence nécessaires pour rendre possible de nouvelles applications reposant sur la technologie AIS (système d'identification automatique) et de nouvelles applications visant à améliorer les radiocommunications maritimes conformément à la Résolution 360 [COM6/21] (CMR-12);
1.17examiner les besoins de fréquences et les mesures réglementaires possibles, y compris des attributions appropriées au service aéronautique, pour permettre l'exploitation des systèmes de communication hertzienne entre équipements d'avionique à bord d'un aéronef (WAIC), conformément à la Résolution 423 [COM6/22] (CMR-12);
1.18envisager une attribution à titre primaire au service de radiolocalisation dans la bande de fréquences 77,5-78,0 GHz pour les applications automobiles, conformément à la Résolution 654 [COM6/23] (CMR-12);
2examiner les Recommandations UIT-R révisées et incorporées par référence dans le Règlement des radiocommunications, communiquées par l'Assemblée des radiocommunications conformément à la Résolution 28 (Rév.CMR-03), et décider s'il convient ou non de mettre à jour les références correspondantes dans le Règlement des radiocommunications, conformément aux principes énoncés dans l'Annexe 1 de la Résolution 27 (Rév.CMR 12);
3examiner les modifications et amendements à apporter éventuellement au Règlement des radiocommunications à la suite des décisions prises par la Conférence;
4conformément à la Résolution 95 (Rév.CMR-07), examiner les résolutions et recommandations des conférences précédentes en vue, le cas échéant, de les réviser, de les remplacer ou de les supprimer;
5examiner le Rapport de l'Assemblée des radiocommunications soumis conformément aux numéros 135 et 136 de la Convention et lui donner la suite voulue;
6identifier les points auxquels les commissions d'études des radiocommunications doivent d'urgence donner suite, en préparation de la conférence mondiale des radiocommunications suivante;
7examiner d'éventuels changements à apporter, et d'autres options à mettre en ouvre, en application de la Résolution 86 (Rév. Marrakech, 2002) de la Conférence de plénipotentiaires, intitulée «Procédures de publication anticipée, de coordination, de notification et d'inscription des assignations de fréquence relatives aux réseaux à satellite», conformément à la Résolution 86 (Rév.CMR-07), afin de faciliter l'utilisation rationnelle, efficace et économique des fréquences radioélectriques et des orbites associées, y compris de l'orbite des satellites géostationnaires;
8examiner les demandes des administrations qui souhaitent supprimer des renvois relatifs à leur pays ou le nom de leur pays de certains renvois, s'ils ne sont plus nécessaires, compte tenu de la Résolution 26 (Rév.CMR-07), et prendre les mesures voulues à ce sujet;
9examiner et approuver le rapport du Directeur du Bureau des radiocommunications, conformément à l'article 7 de la Convention:
9.1sur les activités du Secteur des radiocommunications depuis la CMR 12;
9.1.1Protection des systèmes fonctionnant dans le service mobile par satellite dans la bande
9.1.2Etudes relatives à la réduction possible de l'arc de coordination et aux critères techniques utilisés dans l'application du numéro 9.41 en ce qui concerne la coordination au titre du numéro 9.7
9.1.3Utilisation de positions orbitales de satellite et de fréquences associées pour fournir des services publics internationaux de télécommunication
9.1.4Mise à jour et remaniement du Règlement des radiocommunications
9.1.5Examen des mesures techniques et réglementaires propres à assurer l'exploitation actuelle et future des stations terriennes du service fixe par satellite dans la bande 3 400-4 200 MHz pour contribuer à la sécurité d'exploitation des aéronefs et à la diffusion fiable des données météorologiques dans certains pays de la Région 1
9.1.6Etudes en vue de l'examen des définitions de service fixe, station fixe et station mobile
9.1.7Lignes directrices relatives à la gestion du spectre pour les radiocommunications d'urgence et aux radiocommunications pour les secours en cas de catastrophe
9.1.8Aspects réglementaires des nanosatellites et des picosatellites
9.2sur les difficultés rencontrées ou les incohérences constatées dans l'application du Règlement des radiocommunications; et
9.3sur la suite donnée à la Résolution 80 (Rév.CMR-07);
10recommander au Conseil des points à inscrire à l'ordre du jour de la CMR suivante et exposer ses vues sur l'ordre du jour préliminaire de la conférence ultérieure ainsi que sur des points éventuels à inscrire à l'ordre du jour de conférences futures, conformément à l'article 7 de la Convention.


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Mis à jour le : 2014-03-05