- Circulaires administratives (CA)
- Concerne les activités générales du Secteur des radiocommunications: - Circulaires administratives (CACE)
- Concerne les travaux de l´Assemblée et des Commissions d´études des radiocommunications:- Adoption/approbation de Recommandations, Questions
- Invitations aux réunions des Commission d´études
- Circulaires administratives (CAR) - Archives
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- Lettres circulaires (CCRR)
- Concerne les questions directement liées au Comité du Règlement des radiocommunications:- Projets de modification des Règles de procédure (Addendum + Corrigendum)
- Lettres circulaires (CM)
- Concerne les affaires maritimes:- Application de la Résolution 340 de la CMR-97
- Publication de la Nomenclature des stations de navire
- Lettres circulaires (CR)
- Concerne l´enregistrement des fréquences selon le Règlement des radiocommunications:- Application des articles du Règlement des radiocommunications
- Application et mise en ouvre des Résolutions 30 (CMR-97), 55 (CMR-2000), 532 (CMR-97)
- Règles de procédure
- Notification sur support électronique des assignations de fréquence
- Soumission de fiches de notification au BR
- Télégramme-circulaire (CTITU)
- Concerne l´application du Règlement des radiocommunications (RR)- Application du numéro 9.5D de la publication anticipée des renseignements (API)
- Application des numéros 11.44/11.44.1 du RR et de la Résolution 49 (Rév.CMR-07)
- Autres
- Lettres circulaires (LCCE) - Au sujet des Commission d´études (Groupes de travail et Groupes d´action): invitations aux réunions, questionnaires Anglais seulement
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