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Secteur des radiocommunications (UIT-R)  
Nouvelles Règles de procédure approuvées (Lettres circulaires CR)

  • CR/32 - Version récapitulative des Règles de procédure (édition de 1994)
  • CR/39 - Règles de procédure (Nos 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications Lettre circulaire CR/32 du 5 décembre 1994)
  • CR/46 - Ce document existe seulement en anglais.
  • CR/48 - Ce document existe seulement en anglais et espagnol.
  • CR/59 - Règles de procédure
  • CR/60 - Règles de procédure
  • CR/69 - Règles de procédure approuvées à sa huitième réunion qui s'est tenue du 24 au 28 février 1997
  • CR/80 - Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 du ...
  • CR/87 - Règles de procédure
  • CR/95 - Règles de procédure - Numéros 1001 et 1001.1 du Règlement des radiocommunications - Lettres circulaires CR/32 du 5 décembre 1994, CR/39 du 3 juillet 1995, CR/46 du 24 novembre 1995, CR/48 du 16 février 1996, CR/59 du 10 octobre 1996, CR/60 ...
  • CR/122 - Suppression de la Règle de procédure relative au numéro S5.502
  • CR/127 - Règles de procédure (Réf. Numéros S13.12 et S13.14 de l'Article S13 du Règlement des radiocommunications)
  • CR/129 - Règles de procédure - Numéros S13.12 et S13.14 de l'Article S13 du Règlement des radiocommunications
  • CR/140 - Modification de la Règle de procédure relative au numéro S11.32
  • CR/151 - Règle de procédure - Numéros S13.12 et S13.14 du Règlement des radiocommunications
  • CR/156 - Règles de procédure
  • CR/160 - Règles de procédure
  • CR/166 - Règles de procédure - Numéros S13.12 et S 13.14 du Règlement des radiocommunications
  • CR/171 - Règles de procédure
  • CR/175 - Règles de procédure
  • CR/177 - Règles de procédure
  • CR/181 - Règles de procédure approuvées à la 27ème réunion du Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/187 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/208 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/212 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/221 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/233 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/249 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/267 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/268 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/274 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/277 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/287 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/292 - Reglas de Procedimiento aprobadas por la Junta del Reglamento de Radiocomunicaciones
  • CR/296 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/307 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/312 - Règles de Procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/326 - Règles de procédure approuvées par le Comité du Règlement des radiocommunications
  • CR/329
  • CR/339
  • CR/342


 

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Mis à jour le : 2013-05-04