1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.1   demandes des administrations qui souhaitent supprimer les renvois relatifs à leur pays ou le nom de leur pays de certains renvois, s'ils ne sont plus nécessaires, conformément à la Résolution 26 (Rév.CMR 97)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.2   examiner les attributions et les questions réglementaires relatives au service d'exploration de la Terre par satellite (passive), au service de recherche spatiale (passive) et au service de météorologie par satellite, conformément aux Résolutions 746 (CMR-03) et 742 (CMR 03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.3   conformément à la Résolution 747 (CMR 03), examiner le relèvement au statut primaire des attributions au service de radiolocalisation dans les bandes 9 000-9 200 MHz et 9 300 9 500 MHz, et l'extension de jusqu'à 200 MHz des attributions existantes à titre primaire au service d'exploration de la Terre par satellite (SETS) (active) et au service de recherche spatiale (active) dans la bande 9 500-9 800 MHz, sans imposer de contraintes inutiles aux services auxquels les bandes sont attribuées

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.4   examiner les aspects fréquence du développement futur des IMT-2000 et des systèmes postérieurs aux IMT-2000 en tenant compte des études faites par l'UIT-R, confor¬mément à la Résolution 228 (Rév.CMR 03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.5   étudier les besoins de fréquences et les attributions additionnelles possibles pour les opérations de télécommande et les systèmes de télémesure aéronautiques à haut débit, conformément à la Résolution 230 (CMR 03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.6   envisager des attributions additionnelles au service mobile aéronautique (R) dans certaines parties des bandes entre 108 MHz et 6 GHz, conformément à la Résolution 414 (CMR 03), et étudier les attributions actuelles aux services par satellite qui faciliteront la modernisation des systèmes de télécommunication de l'aviation civile, compte tenu de la Résolution 415 (CMR 03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.7   examiner les résultats des études de l'UIT-R relatives au partage entre le service mobile par satellite et le service de recherche spatiale (passive) dans la bande 1 668-1 668,4 MHz et entre le service mobile par satellite et le service mobile dans la bande 1 668,4-1 675 MHz conformément à la Résolution 744 (CMR-03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.8   examiner les résultats des études de l'UIT R sur les dispositions techniques, de partage et réglementaires concernant l'utilisation de stations placées sur des plates formes à haute altitude fonctionnant dans les bandes 27,5 28,35 GHz et 31 31,3 GHz, en application de la Résolution 145 (CMR 03), ainsi que des stations placées sur des plates formes à haute altitude fonctionnant dans les bandes 47,2-47,5 GHz et 47,9 48,2 GHz, en application de la Résolution 122 (Rév.CMR-03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.9   examiner les dispositions techniques, opérationnelles et réglementaires applicables à l'utilisation de la bande 2 500-2 690 MHz par les services spatiaux afin de faciliter le partage avec les services actuels et futurs sans imposer de contraintes inutiles aux services auxquels la bande est attribuée

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.10   examiner les procédures réglementaires et les critères techniques associés de l'Appendice 30B, sans toucher aux allotissements, aux systèmes existants et aux assignations de la Liste de l'Appendice 30B

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.11   examiner les critères de partage et les dispositions réglementaires applicables à la protection des services de Terre, en particulier du service de radiodiffusion télévisuelle de Terre dans la bande 620-790 MHz, vis à vis des réseaux ou systèmes du service de radiodiffusion par satellite, conformément à la Résolution 545 (CMR 03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.12   examiner les modifications qui pourraient être apportées en application de la Résolution 86 (Rév. Marrakech, 2002) de la Conférence de plénipotentiaires intitulée «Procédures de publication anticipée, de coordination, de notification et d'inscription des assignations de fréquence relatives aux réseaux à satellite» conformément à la Résolution 86 (CMR 03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.13   en se fondant sur les Résolutions 729 (CMR-97), 351 (CMR-03) et 544 (CMR 03), examiner les attributions à tous les services dans les bandes d'ondes décamétriques entre 4 et 10 MHz, à l'exclusion des attributions à des services dans la bande 7 000-7 200 kHz et des bandes dont les plans d'allotissement figurent dans les Appendices 25, 26 et 27 et pour lesquelles la disposition des voies figure dans l'Appendice 17, en tenant compte de l'incidence des nouvelles techniques de modulation et de commande adaptative ainsi que des besoins de spectre pour la radiodiffusion à ondes décamétriques

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.14   examiner les procédures et prescriptions opérationnelles du Système mondial de détresse et de sécurité en mer (SMDSM) et les autres dispositions connexes du Règlement des radiocommunications, en tenant compte des Résolutions 331 (Rév.CMR-03) et 342 (Rév.CMR 2000), de la transition en cours vers le SMDSM, de l'expérience acquise depuis sa mise en ouvre et des besoins de toutes les classes de navire

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.15   envisager une attribution secondaire au service d'amateur dans la bande 135,7-137,8 kHz

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.16   examiner les dispositions réglementaires et opérationnelles relatives aux identités du service mobile maritime pour les équipements autres que les équipements mobiles placés à bord de navires, en tenant compte des Résolutions 344 (Rév.CMR-03) et 353 (CMR-03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.17   examiner les résultats des études de l'UIT-R relatives à la compatibilité entre le service fixe par satellite et d'autres services autour de 1,4 GHz, conformément à la Résolution 745 (CMR 03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.18   réexaminer les limites de puissance surfacique dans la bande 17,7-19,7 GHz appli¬cables aux systèmes à satellites utilisant des orbites fortement inclinées, conformément à la Résolution 141 (CMR 03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.19   examiner les résultats des études de l'UIT R concernant les besoins de spectre pour les systèmes à satellites à large bande mondiaux afin d'identifier des bandes de fréquences possibles, harmonisées à l'échelle mondiale pour le service fixe par satellite pour l'utilisation d'applications Internet, et examiner les dispositions réglementaires ou techniques appropriées, en tenant aussi compte du numéro 5.516B

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.20   examiner les résultats des études et les propositions de mesures réglementaires, le cas échéant, relatives à la protection du SETS (passive) vis-à-vis des rayonnements non désirés des services actifs, conformément à la Résolution 738 (CMR 03)

1   sur la base des propositions des administrations, compte tenu des résultats de la CMR 03 ainsi que du Rapport de la Réunion de préparation à la Conférence et compte dûment tenu des besoins des services existants ou futurs dans les bandes considérées, examiner les points suivants et prendre les mesures appropriées:

1.21   examiner les résultats des études et les propositions de mesures réglementaires relatives à la compatibilité entre le service de radioastronomie et les services spatiaux actifs, conformément à la Résolution 740 (CMR 03), afin de revoir et mettre à jour, si nécessaire, les Tableaux des niveaux de seuil aux fins de consultation, figurant dans l'Annexe de la Résolution 739 (CMR 03)

2   examiner les Recommandations de l'UIT-R révisées et incorporées par référence dans le Règlement des radiocommunications, communiquées par l'Assemblée des radio¬communications conformément à la Résolution 28 (Rév.CMR-03), et décider s'il convient ou non de mettre à jour les références correspondantes dans le Règlement des radiocommunications, conformément aux principes énoncés dans l'Annexe de la Résolution 27 (Rév.CMR 03)

3   examiner les modifications et amendements à apporter éventuellement au Règlement des radiocommunications à la suite des décisions prises par la Conférence

4   conformément à la Résolution 95 (Rév.CMR-03), examiner les résolutions et recom¬mandations des conférences précédentes en vue, le cas échéant, de les réviser, de les remplacer ou de les supprimer

5   examiner le rapport de l'Assemblée des radiocommunications soumis conformément aux numéros 135 et 136 de la Convention et lui donner la suite voulue

6   identifier les points auxquels les commissions d'études des radiocommunications doivent d'urgence donner suite, en vue de la préparation de la conférence mondiale des radiocommunications suivante

7   conformément à l'article 7 de la Convention:

7   conformément à l'article 7 de la Convention:

7.1   examiner et approuver le rapport du Directeur du Bureau des radiocommunications:
- sur les activités du Secteur des radiocommunications depuis la CMR-03;
- sur les difficultés rencontrées et les incohérences constatées dans l'application du Règlement des radiocommunications; et
- sur la suite donnée à la Résolution 80 (Rév.CMR-2000)

7   conformément à l'article 7 de la Convention:

7.2   recommander au Conseil des points à inscrire à l'ordre du jour de la CMR suivante et exposer ses vues sur l'ordre du jour préliminaire de la conférence ultérieure et sur des points éventuels à inscrire à l'ordre du jour de conférences futures, en tenant compte de la Résolution 803 (CMR 03)