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Secteur des radiocommunications (UIT-R)  
Propositions/Ordre du jour

Conférence régionale des radiocommunications (CRR-06)

Note : les Propositions sont extraites automatiquement des Contributions, qui restent les documents de référence.

Point de l´Ordre du jour Propositions
Point de l´Ordre du jour 2.1.1 a)

2.1.1   Etablir un nouvel Accord régional portant sur la zone de planification et comprenant des plans de fréquences associés, tels qu'ils sont décrits au § 5.1.1.2 du rapport de la première session, pour la radiodiffusion numérique de Terre dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470 862 MHz, compte tenu des

2.1.1 a)   principes de planification;

AFCP/19A1/2 - AFCP/19A1/3 - AFCP/19A1/5 - AFCP/19A1/6 - AFCP/19A1/7 - AFCP/19A1/11 - AFCP/19A1/12 - AFCP/19A1/13 - AFCP/19A1/15 - AFCP/19A1/16 - AFCP/19A1/17 - AFCP/19A1/36 - AFS/29/3 - AFS/29/5 - ARB/17 - EUR/7A8/1 - EUR/7A8/3 - EUR/7A8/4 - EUR/7A8/5 - EUR/7A14/1 - KEN/UGA/TZA/25/7 - KEN/UGA/TZA/25/8 - KEN/UGA/TZA/25/9 - RCC/8/1 - RCC/8/2
Point de l´Ordre du jour 2.1.1 b)

2.1.1   Etablir un nouvel Accord régional portant sur la zone de planification et comprenant des plans de fréquences associés, tels qu'ils sont décrits au § 5.1.1.2 du rapport de la première session, pour la radiodiffusion numérique de Terre dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470 862 MHz, compte tenu des

2.1.1 b)   protection des assignations de radiodiffusion, existantes ou en projet

AFCP/19A1/1 - AFCP/19A1/6 - AFCP/19A1/7 - ARB/17 - EUR/7A4/1 - EUR/7A5/1 - EUR/7A8/2 - EUR/7A14/1 - RCC/8/1 - RCC/8/4 C1 - RUS/30
Point de l´Ordre du jour 2.1.1 c)

2.1.1   Etablir un nouvel Accord régional portant sur la zone de planification et comprenant des plans de fréquences associés, tels qu'ils sont décrits au § 5.1.1.2 du rapport de la première session, pour la radiodiffusion numérique de Terre dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470 862 MHz, compte tenu des

2.1.1 c)   mécanismes, délais inclus, pour le passage de la radiodiffusion analogique à la radiodiffusion numérique

AFCP/19A1/7 - AFCP/19A1/18 - AFCP/19A1/35 - AFS/29/2 - EUR/7A9/1 - EUR/7A14/1 - KEN/UGA/TZA/25/5 - RCC/8/1 - RCC/8/3 - RCC/8/4 C1
Point de l´Ordre du jour 2.1.1 d)

2.1.1   Etablir un nouvel Accord régional portant sur la zone de planification et comprenant des plans de fréquences associés, tels qu'ils sont décrits au § 5.1.1.2 du rapport de la première session, pour la radiodiffusion numérique de Terre dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470 862 MHz, compte tenu des

2.1.1 d)   protection des assignations, existantes ou en projet, à d'autres services primaires dans les bandes 174 230 MHz et 470 862 MHz

AFCP/19A1/1 - AFCP/19A1/6 - AFCP/19A1/7 - ARB/17 - EUR/7A4/1 - EUR/7A5/1 - EUR/7A8/2 - EUR/7A13 - EUR/7A14/1 - RCC/8/1 - RUS/30
Point de l´Ordre du jour 2.1.1 e)

2.1.1   Etablir un nouvel Accord régional portant sur la zone de planification et comprenant des plans de fréquences associés, tels qu'ils sont décrits au § 5.1.1.2 du rapport de la première session, pour la radiodiffusion numérique de Terre dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470 862 MHz, compte tenu des

2.1.1 e)   définition des termes à utiliser dans l'Accord

(Anglais)
EUR/7A10
Point de l´Ordre du jour 2.1.1 f)

2.1.1   Etablir un nouvel Accord régional portant sur la zone de planification et comprenant des plans de fréquences associés, tels qu'ils sont décrits au § 5.1.1.2 du rapport de la première session, pour la radiodiffusion numérique de Terre dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470 862 MHz, compte tenu des

2.1.1 f)   caractéristiques de propagation et des méthodes de prévision des valeurs du champ dans les bandes d'ondes métriques et décimétriques

AFCP/19A1/5 - AFS/29/4 - EUR/7A8/1 - EUR/7A11 - KEN/UGA/TZA/25/10
Point de l´Ordre du jour 2.1.1 g)

2.1.1   Etablir un nouvel Accord régional portant sur la zone de planification et comprenant des plans de fréquences associés, tels qu'ils sont décrits au § 5.1.1.2 du rapport de la première session, pour la radiodiffusion numérique de Terre dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470 862 MHz, compte tenu des

2.1.1 g)   critères de planification (rapports de protection compris), des méthodes de planification et des configurations de réseau (par exemple, réseaux monofréquences ou réseaux multifréquences)

AFCP/19A1/5 - AFCP/19A1/8 - AFCP/19A1/14 - EUR/7A8/1
Point de l´Ordre du jour 2.1.1 h)

2.1.1   Etablir un nouvel Accord régional portant sur la zone de planification et comprenant des plans de fréquences associés, tels qu'ils sont décrits au § 5.1.1.2 du rapport de la première session, pour la radiodiffusion numérique de Terre dans les bandes de fréquences 174 230 MHz et 470 862 MHz, compte tenu des

2.1.1 h)   critères de compatibilité et de partage interservices et intraservice, y compris dans les bandes de fréquences adjacentes aux bandes 174 230 MHz et 470 862 MHz

EUR/7A4/1 - EUR/7A5/1 - EUR/7A8/2 - EUR/7A13 - RCC/8/8 - RUS/30
Point de l´Ordre du jour 2.1.2

2.1   Etablir un nouvel Accord régional portant sur la zone de planification et sur les bandes de fréquences concernées, compte tenu des

2.1.2   aspects réglementaires et de procédure relatifs à l'utilisation des bandes 174-230 MHz et 470 862 MHz par le service de radiodiffusion et au partage de ces bandes entre le service de radiodiffusion et les autres services primaires

AFCP/19A1/4 - AFCP/19A1/7 - AFCP/19A1/9 - AFCP/19A1/10 - AFCP/19A1/18 - AFCP/19A1/19 - AFCP/19A1/20 - AFCP/19A1/21 - AFCP/19A1/22 - AFCP/19A1/23 - AFCP/19A1/24 - AFCP/19A1/25 - AFCP/19A1/26 - AFCP/19A1/27 - AFCP/19A1/28 - AFCP/19A1/29 - AFCP/19A1/30 - AFCP/19A1/31 - AFCP/19A1/32 - AFCP/19A1/33 - AFCP/19A1/34 - AFCP/19A1/35 - AFCP/19A1/36 - AFCP/19A1/37 - AFCP/19A1/38
Plus... (70)
Point de l´Ordre du jour 2.1.3

2.1   Etablir un nouvel Accord régional portant sur la zone de planification et sur les bandes de fréquences concernées, compte tenu des

2.1.3   relation entre l'Accord qui sera établi par la seconde session et l'Accord de Stockholm de 1961 ainsi que l'Accord de Genève de 1989, en vue d'harmoniser le champ d'application de chacun de ces trois Accords

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Mis à jour le : 2010-05-05