| Rôle et fonctions de la CMDT Le rôle et les fonctions de la CMDT sont définis à l’Article 22 de la
Constitution de l'UIT et à l’Article 16 de la Convention de l'UIT.
Invitation et participation
Le Secrétaire général, après consultation du Directeur du BDT, envoie une
invitation à l’administration de chaque Etat Membre, aux Membres du Secteur de
l’UIT-D et aux organisations et institutions visées par les dispositions
pertinentes de l’Article 25 de la Convention de l’UIT.
Pour que les dispositions nécessaires puissent être prises en temps utile, les
Etats Membres et les Membres de Secteur qui souhaitent participer à la
Conférence mondiale de développement des télécommunications ainsi que les
organisations et institutions visées à l’Article 25 de la Convention de
l’UIT qui souhaitent y assister en qualité d’observateurs, sont priés de
compléter le formulaire d'inscription (Annexe
4) et de le retourner de préférence avant le 1 novembre 2005.
Documents préparatoires à la conférence
Les documents préparatoires suivants seront publiés:
• Rapport du Directeur sur les activités du BDT, y compris celles relatives à la
préparation de la CMDT-06
• Rapport du Groupe consultatif pour le développement des télécommunications (GCDT)
• Rapport sur les réunions préparatoires régionales à la CMDT-06
• Rapports des Présidents des Commissions d'études
• Rapport sur l'état de développement des télécommunications dans le monde
• Propositions des Etats Membres ainsi que les contributions des Membres du
Secteur de l’UIT-D à la Conférence mondiale de développement des
télécommunications (CMDT-06)
Organisation provisoire de la conférence
La Conférence mondiale de développement des télécommunications créera des
commissions pour mener à bien ses travaux. On trouvera dans l'Annexe
2 le projet de structure de la conférence ainsi qu’une suggestion
concernant le mandat des Commissions et du Groupe de travail de la Plénière.
Délais de soumission des propositions et contributions
La durée de la CMDT ne permet pas de traiter de façon approfondie l’ensemble des
propositions/contributions, en particulier les projets de résolution, lorsqu’ils
sont soumis jusqu’aux derniers jours de la conférence. C’est pourquoi, Les Etats
Membres et les Membres de Secteur sont invités à soumettre leurs éventuelles
propositions/contributions au plus tard quatre mois avant l'ouverture de la CMDT-06,
si possible avant le 5 novembre 2005.
La traduction des documents reçus par le Secrétariat de la conférence après la
date limite (c'est à dire après le 5 novembre 2005) ou de ceux soumis pendant la
conférence, sera réalisée selon les disponibilités.
Traitement des propositions/contributions avant la conférence
Sur la base des propositions/contributions reçues au moins quatre mois avant
l’ouverture de la CMDT-06, le BDT préparera deux séries de projets de textes: La
première sera fondée sur les thèmes et stratégies d’action proposées, et la
seconde sur les initiatives régionales, dans le but d’établir un meilleur
équilibre entre les activités relatives aux programmes et celles relatives aux
initiatives régionales.
Ces documents seront soumis pour examen au Groupe consultatif pour le
développement des télécommunications qui se réunira à Genève du 12 au 16
décembre 2005, puis transmis à la conférence par le Directeur du BDT.
Traitement des propositions/contributions pendant la conférence
En raison de la durée de la conférence, les débats de fonds devraient l’emporter
sur la présentation systématique des contributions individuelles. Dans le souci
de faciliter les références au cours des débats, le Secrétariat préparera un
document temporaire rattachant toutes les propositions des Etats Membres et les
contributions des Membres de Secteur aux différents points de l’ordre du jour.
En tout état de cause, Les Etats Membres et les Membres de Secteur sont vivement
encouragés à ne pas soumettre de nouvelles propositions ou contributions
respectivement pendant la conférence.
Propositions et contributions
Une proposition ou contribution ne devrait pas faire plus de quatre (4) pages,
et doit être adressée au Directeur du Bureau de développement des
télécommunications.
Pour toute proposition ou contribution plus détaillée dépassant de façon
sensible cette limite, il est indiqué d’envoyer un résumé qui sera traduit et
distribué avec la version détaillée de la proposition ou de la contribution qui
elle ne sera disponible que dans sa langue d'origine.
Les Etats Membres et les Membres du Secteur du développement sont encouragés à
soumettre les propositions ou contributions sur support amovible tel que
disquettes, clés USB, CD ROM ou sous forme d’attachement à un message
électronique à l'adresse suivante:
wtdc2006@itu.int,
ainsi que sur papier.
Les documents relatifs à la Conférence mondiale de développement des
télécommunications sont numérotés en une série continue, avec le préfixe CMDT-06.
Ils seront publiés en anglais, arabe, chinois, espagnol, français et russe.
Publication des documents
L'expédition des documents préparatoires commencera trois semaines avant le
début de la conférence. Ces documents pourront en outre être téléchargés dès que
disponibles à l'adresse suivante:
http://www.itu.int/itu-d/wtdc2006. Ce dernier mode d’acquisition des
documents permet aux participants de disposer de ceux-ci plus tôt.
Il est rappelé aux participants, aux représentants et aux observateurs qu'ils
doivent apporter avec eux à la CMDT tous les documents qui leur ont été
adressés. Pour des raisons de coût, les documents déjà expédiés ne seront pas
distribués à la conférence.
Cérémonie d'ouverture
La cérémonie d'ouverture aura lieu le 7 mars 2006 à 10h00, et sera
précédée à 8h30 d'une réunion des Chefs de délégation. |
